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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
60323534dd015b6bb5bd20d9
1 mars 2018
1 mars 2018
Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle17e Chambre B
6034e626b51b8410d87bb8d0
8 septembre 2016
8 septembre 2016
ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2016 N°2016/584 JPM Rôle N° 14/22360 [D] [J] C/ Sarl PICON ELECTRICITE Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a7e
3 mars 2003
3 mars 2003
GRENOBLE Madame Danielle Z... épouse Y... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me PERONNARD PERROT avocat au barreau de GRENOBLE Madame Z A... héritière de Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88911
20 octobre 2006
20 octobre 2006
Jean-François X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c6
1 octobre 2007
1 octobre 2007
représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me CLERGUE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame B.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6a
15 juin 2017
15 juin 2017
EXPOSE DU LITIGE : Le 27 août 2001, Philippe X... a acquis de Jean-Pierre Z... (aux droits duquel viennent Catherine C... veuve Z... et Pierre Z...) et de Michel Z...
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc3d911f95da617c23af11
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Jean-Marc X... né le [...] à TUNIS (TUNISIE) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd66
29 février 2008
29 février 2008
C / Syndicat des Copropriétaires LE MÉDITERRANÉE HORIZONTAL Jean, Gérard X... Paul X...
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71239ae1759ccf6076a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par lettre du 21 novembre 2018, la société Jean Perraud et Fils a répondu à l'inspecteur du travail.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1107DEC003934404
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Jean-Christophe Mitterrand, est un ressortissant français, né en 1946 et résidant à Paris. Il est représenté devant la Cour par M e P. Spinosi, avocat à Paris.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110036
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Jean-Pierre B... et M.
Source officiellecr
NNES, en date du 3 avril 2003, qui, dans l'information suiviec/Christophe C
6137264acd580146774246c8
23 mars 2004
23 mars 2004
F..., Bernard G..., Jean-Lucien H... et Olivier I... du chef d'homicides involontaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la
Source officielleServ. contentieux social
697e0be0cdc6046d4765b101
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Charles DELBARRE et Monsieur Jean-Pierre POLESE, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ab
11 mars 2008
11 mars 2008
Pour garantir les risques décès, invalidité absolue ou arrêt de travail, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94abf
13 octobre 2020
13 octobre 2020
Formule exécutoire le : à : la AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE la SCP LEMOULT-ROCHER COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE - 1o SECTION ARRET DU 13 OCTOBRE 2020 APPELANTE : d'un jugement rendu
Source officielleDELIBERES
6a0bcca8cdc6046d4724348d
11 mai 2026
11 mai 2026
Jean-Michel NABIAS JUGE : M. Mathieu LAGORCE * JUGE : Mme Carol BETBEDER * GREFFIER : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ec306c9bddc825847672
27 septembre 2012
27 septembre 2012
BAECHLIN (Maître Jeanne BAECHLIN), avocat au barreau de PARI toque : L0034 assisté de Maître Jean-Pierre FABRE, avocat de l'association FABRE GUEUGNOT SAVARY au barreau de PARIS Toque : R044 INTIMEE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300830
28 juin 2011
28 juin 2011
Jean Louis de Y..., qui n'est pas le descendant de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Jean-Louis Marcel F...ont renoncé à sa succession.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100481
30 avril 2014
30 avril 2014
par arrêt du 05 juillet 1989, la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE a confirmé ce jugement dans son principe et renvoyé les parties devant le tribunal de grande instance pour statuer sur le préjudice de Jean
Source officiellePage 83 sur 249
ABESSOLO, Jean
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 21/05163
30/07/2023
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ABESSOLO, Jean
Autre jugement prononçant — Jugement de liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 2 décembre 2021. Liquidateur : Me Frédéric TORELLI, 29 rue des Lombards, 30000 Nîmes. Les déclarations de créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du Liquidateur. N° RG : 21/05163
08/02/2022
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