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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ébouté de sa demande forméec/M. X

613722bbcd58014677400c2c

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Jean-Jacques Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (section activités diverses), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722dbcd5801467740259d

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Chaumont (section commerce), au profit de la société Lumi Décor, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ3

613722afcd58014677400177

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Jean-Jacques A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613722f3cd580146774039f1

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 janvier 1996 par le conseil de pru'hommes de Saint-Germain-en-Laye, au profit de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f22922cdc6046d47fa912b

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE STRAT assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f21d83cdc6046d47f98dc8

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE STRAT assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f20e58cdc6046d47f810e3

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2adf6cdc6046d4707ae63

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE STRAT assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d5c2cdc6046d4718be7b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [G] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d5a9cdc6046d4718bc19

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [F] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d5b5cdc6046d4718bd1c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [Z] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d553cdc6046d4718b62f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [J] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d56ccdc6046d4718b7fd

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [Y] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d578cdc6046d4718b8c7

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [S] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d584cdc6046d4718b9b1

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [U] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d591cdc6046d4718ba63

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [A] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d5f2cdc6046d4718c3e1

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [I] assistés de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a16d5fecdc6046d4718c498

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [P] assistés de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023886611

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

Jean-Jacques A, demeurant ...; M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6974f889cdc6046d47939193

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 8] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01944 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2UFQ 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à Me Jean-jacques

Source officielle

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