X... a passé commande d'un tracteur agricole à la société Leclerc motoculture (société LMO), ultérieurement mise en liquidation des biens ; que M.

[J] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INJONCTION

Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [R] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI

accordé le concours de la force publique à compter du 20 octobre 2025 en vue d’assurer l’exécution d’une décision de justice ordonnant l’expulsion du logement que les époux occupent au 14 allée Marcel Leclerc

Leclerc a formé pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2020, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gleize distribution Leclerc, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11

Y..., 2°) Direction départementale de la vie sociale, dont le siège est avenue du Maréchal Leclerc à Agen (Lot-et-Garonne), 3°) M. le directeur du foyer Concorde, domicilié 117, boulevard d'Albret

en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel d'Agen (chambre des mineurs), au profit : 1°/ de M. le directeur départemental de la vie sociale, 1633, avenue du général Leclerc

cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes d'Argentan (Section activités diverses), au profit de la société anonyme Seminor, dont le siège est 16, place du Général Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Faldis exploitant le Centre Leclerc, société anonyme, dont le siège

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Sodistres, société anonyme, dont le siège est Centre Leclerc

Roland X..., ayant été hospitalisé à l'USN, service du docteur Triboulet Y..., rue du général Leclerc n° 104, 2e étage, 59280 Armentières, aujourd'hui décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre

en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre A), au profit de la société à responsabilité limitée Escoffier Brie, dont le siège est 7, avenue duénéral Leclerc

A..., demeurant ...Armée Leclerc à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de : 1 / M.

alinéa 1er, du Code du travail ; Attendu que bien qu'elle ait constaté que le contrat de travail à durée déterminée conclu le 1er avril 1999 entre la société Distribution de l'Avranchin, enseigne Leclerc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ansol, Centre distributeur Leclerc, société anonyme, dont le siège est

d'annuler l'arrêté du maire d'Ecouen en date du 25 avril 2022 de non opposition à une déclaration préalable n°DP 952052200003 pour la construction d'un portail sur un terrain sis 71 rue du Maréchal Leclerc

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2022, la SAS Mouvaux Lille Métropole Futsal, représenté par Me Leclerc-Lemaitre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du