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Marcel Y..., en cassation d'un arrêt rendu, le 16 février 1988, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit de M.

Gaston Thill, Michel et Marcel Z..., Melles Catherine et Isabelle Z... et Mme A... Thill, veuve Z...

Marcel Y..., demeurant ..., La Joie à Six-Fours-les-Plages (Var), 2 / de Mme Marcel Y..., née Geneviève d'X...

Marcel, - Y...

Marcel  B... ont été entendus sans avoir préalablement prêté serment ; qu'en procédant ainsi, alors que la déposition de ces témoins a pu exercer une influence sur la décision de culpabilité de M.

G. no 14/ 03809 (Décret no2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme X...Me SOULARD INSTITUT MARCEL RIVIERE M.

MARCEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 8 NOVEMBRE 1983, QUI L'A DECLARE COUPABLE D'INFRACTION AUX ARTICLES L. 322-33 ET L. 362-2 DU CODE DU TRAVAIL,

par : - la compagnie d'assurances Groupe Drouot, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 23 février 1990, qui, après condamnation de Marcel

A..., représentée par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de la décision

ATTAQUE (PARIS, 25 JANVIER 1979), QU'AVEC LE CONCOURS DES ARCHITECTES FELUS ET BRUN, ET DE L'ENTREPRENEUR SOCIETE SUD PARISIENNE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES (SUPAE), LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CACHAN MARCEL

Marcel contre l'arrêt de la cour d'assises de l'EURE et LOIR en date du 20 janvier 1989 qui, pour homicide volontaire, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et a porté à 10 ans la période de

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 décembre 1988, qui, dans l'information suivie des chefs d'actes arbitraires et attentatoires

Marcel, Antoine X..., commerçant, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°/ M. Patrick, Luc, Marcel X..., employé, demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ M.

rendu le 26 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section B), au profit : 1°/ de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS, dont le siège social est ..., 2°/ de Monsieur Marcel