représentéS par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SACAZE-GRASSIN-MONANY, du barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Christian Z... ... 78650 BEYNES Madame Olive

/ 11 / 2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant légal en exercice Rue Emile Ollivier

née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Olivier

usuelles du règne végétal-thérapeutique-hygiène-industrie, paru en 1943, enseigne que l'Arganier, du mot arabe ou schleuh « argane » est un petit arbre toujours vert dont le port rappelle celui de l'olivier

fonction de présidente, assistée de M.POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE SARL [4] [Adresse 6] [Localité 3] ayant Me Astrid ROUSSEL-OLIVE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henriette X..., demeurant 88, le Mont Riant, avenue des Poilus, Les Olives,

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre section B), au profit de Mme Y..., Thérèse, Olive X..., demeurant ...

Oliver Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Renaud Vedel, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 juin 2025. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Peignot et Garreau, avocat aux Conseils pour la société Oliva bâtiment et compagnie.

Il subsiste à tout le moins un doute sur l'imputabilité de cette défaillance à Monsieur Olivier X....

Olivier X..., domicilié [...]                                             , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Olivier X... au service de la société Auchan France, un avantage important en termes financiers ; qu'ainsi, tant la société Auchan France que M.

KIRSTETTER, Juges, assistés de Olivier THOQUENNE, membre de la SCP Olivier THOQUENNE, greffier du tribunal de commerce. Le Président, Le Greffier, Signé électroniquement par Olivier THOQUENNE.

Les dispositions de la loi sus-visée sont applicables à la SAS ELIE OLIVIER dans l'hypothèse où son état de cessation des paiements est établi.

La procédure a été régulièrement communiquée à la commune de La-Fare-les-Oliviers, et à la Métropole-Aix-Marseille-Provence qui n’ont pas présenté d’observations.

Par suite, il y a lieu de rendre l'expertise ordonnée le 6 juillet 2020, opposable à la SCI Oline et à M. F C.

finance, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 6], venant aux droits de la société Olinn Business Solutions, 3°/ à la société Locam, société par actions simplifiée

Olivier, ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours. LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, a : déclaré X...

Olivier Y...

somme de 70.166,34 euros, selon les conditions prévues aux contrats d'assurance ; APRES AVOIR RELEVE QUE par acte d'huissier délivré le 11 mars 2008 à personne, les époux Y... ont fait assigner Olivier