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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1016JUD004016004

Admin. suprême

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Petruševa (“the eighth applicant”) 1952, Ohrid     Risto Šterjov (“the ninth applicant”) 1930–2004, Skopje     Vangel Kostov (“the tenth applicant”) 1957, v.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0922JUD002995308

Admin. suprême

22 septembre 2011

22 septembre 2011

par la loi   », dirigée vers un ou des buts légitimes au regard du paragraphe 2 et «   nécessaire, dans une société démocratique   », pour les atteindre (voir également Baudinière et Vauzelle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD001723204

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

    Sur recours de la requérante, par un arrêt définitif du 10   novembre   2003, le tribunal départemental de Vâlcea confirma le jugement rendu en premier ressort ainsi que les motifs

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca69cb8dca058e3e7bd8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

De plus, l'employeur produit des photos d'éviers sales et de vaisselle non faite, mais qui n'ont aucune valeur probante en ce qu'elles ne sont pas datées et qu'aucun autre élément n'est produit pour établir

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

62ce62fa9a20ce9fcf12683f

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Celui-ci y affirme avoir cédé par don manuel à sa fille [A] des meubles meublants, une ménagère en argent massif, des bijoux et de la vaisselle pour une somme qu'il évalue à 9.683 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e996cdc6046d470d0035

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

compris les masques complets à VM, exposés aux poussières ; Réutilisation des ¿ masques P3 plusieurs jours par quelques salariés ; Lavage des masques par les salariés eux-mêmes : douche, voire au lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1202JUD003031916

Admin. suprême

2 décembre 2021

2 décembre 2021

rodents, inadequate temperature, lack of or insufficient physical exercise in fresh air, lack or insufficient quantity of food 3,000   30653/17 10/04/2017 Géza-Levente SZABÓ 1982 Corina Mara Oradea Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0208JUD000069414

Admin. suprême

8 février 2018

8 février 2018

water during summer, no or restricted access to potable water, lack of or insufficient physical exercise in fresh air 5,000   54444/16 08/12/2016 Dumitru-Jan Dicu 20/09/1980     Râmnicu-Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC001113713

Admin. suprême

24 mars 2020

24 mars 2020

    Entre-temps, l’intéressé avait reçu une alimentation adéquate, préparée avec les ustensiles de cuisine spécifiques et la vaisselle achetés en 2011 par l’administration pénitentiaire spécialement

Source officielle
TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Location Stand) * Parasols déportés (2) * 30 chaises + 12 fauteuils (Salle Mobil Home) * Congélateur et glaces (salle d'accueil) * Machine à café professionnelle ([Localité 4]) * 3 porte-manteaux * Vaisselle

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6973635bcdc6046d4769a094

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

avril 2022, de l'intérieur de la maison, permettant de constater la présence de l'ensemble des meubles et équipements correspondant à l'inventaire, outre la présence d'ustensiles de cuisine et de vaisselle

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

68676393a9510a2e90cf2550

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

courriers de révocation de leurs mandats de directeurs généraux de la société Brahm's Café Chéri, l'annonce de la fermeture du « Café Love », la mention sur le réseau social Instagram de la vente de la vaisselle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6780be11780de3a214879da2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En effet, la tuyauterie privative dans laquelle s'écoulent les eaux usées en provenance de l'évier, du lave-vaisselle ou du lave-linge est plus basse que les entrées de branchement dans la colonne.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

67820aafd30fbdc4c17b9cab

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

indues qui ont été confiées à Madame [N] [Z] : La salariée expose avoir dû assurer des missions non prévues par son contrat de travail, à savoir le nettoyage des locaux de l'entreprise, faire la vaisselle

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c2d8218d22f82bd45e

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

outre si les non finitions également constatées dans ce procès-verbal (nombreux trous non rebouchés ou de manière très visible, sol du couloir qui se décolle, position du radiateur par rapport au lave vaisselle

Source officielle
TJ

7ème Chambre

67f9704c0ea89248182aa4b3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

directement par l’eau, lorsqu’ils proviennent : De fuites, ruptures, débordements ou refoulements des conduits d’alimentation ou d’évacuation d’eau et des appareils qui y sont raccordés (lave-linge, lave-vaisselle

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

65b0b9df8d0ccf000877e487

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce dernier testament a été par ailleurs suivi d'un codicille en date du 2 février 2016, dans lequel elle énonce aussi donner aux consorts [E] tout ce qu'il y a dans la maison (meubles, linges, vaisselle

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

65b1631db9f94e984650c496

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

préjudice du fait notamment de la perte de tous les objets personnels de sa sœur dont il était très proche et qui avaient conservé des objets appartenant à leurs parents ( argenterie, mobiliers, linge, vaisselle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vaisselle à la plonge à l'aide d'un lave ustensiles », pendant 0,5 heure par jour, 5 jours par semaine ; - Cuisine : « INITIATEUR : consiste à mettre les pains dans un toaster et faire la garniture des

Source officielle