lampe stroboscopique / ou partie du système d’alarme (en cas de remplacement ou d’ajout) ; ☐ Rideau métallique / grille métallique / matériel en renforçant l’efficacité / moteur / axe / serrure anti-arrachement ; ☐ Balises / Dispositif de sécurité mobile

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

Véhicules à moteur destinés exclusivement à la compétition ; e) Moyens de transport par air, par eau et par réseaux ferroviaires, à l'exclusion des machines montées sur ces moyens de transport ; 7° Bateaux pour la navigation maritime et les unités mobiles

Article D361-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 73

Code rural (nouveau)

; ― le mode de calcul des montants d'indemnisation et le montant total de l'indemnisation prévu par le fonds de mutualisation ; ― une estimation du nombre d'agriculteurs bénéficiant de l'indemnisation du fonds de mutualisation ; ― le niveau de mobilisation

Article R222-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

Tableau de l'article R. 222-33 Aux fins de la présente section, on entend par : " Installations fixes de combustion " : tout dispositif non mobile dans lequel les combustibles suivants : gaz naturel, gaz de pétrole liquéfié, fioul domestique,

Article D6323-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 55 > 11

Code du travail

La mobilisation des droits inscrits sur le compte en application des articles L. 6323-11, L. 6323-27 et L. 6323-34 pour le financement d'une préparation aux épreuves théoriques et pratiques d'un permis de conduire des véhicules terrestres à moteur du

Article L741-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 92

Code de la construction et de l'habitation

partie des actions suivantes : 1° Un dispositif d'intervention immobilière et foncière, incluant des actions d'acquisition, de travaux et de portage de lots de copropriété ; 2° Un plan de relogement et d'accompagnement social des occupants ; 3° La mobilisation

Article VIII

—

Validité de la carte Vitale (physique ou application mobile) Sauf cas d'inscription de la carte Vitale de l'assuré sur le système d'opposition mentionnée à l'article L. 161-31 du code de la sécurité sociale, les informations contenues dans la carte le

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

. – Cadre de référence La réduction des risques repose à la fois sur des interventions visant directement les personnes prostituées et sur une mobilisation des administrations et/ ou des associations pouvant favoriser leur accès aux droits et à la santé

Article I ter

—

vêtements de protection : casque, équipement pluie, équipements rétroréfléchissants ; - la vérification avant départ du véhicule (moto et voiture) ; L'itinéraire : - les principaux éléments à prendre en compte ; - l'utilisation de la carte routière : échelle

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le technicien supérieur géomètre topographe (TSGT) établit des plans et cartes à toutes les échelles, à partir de relevés qu'il effectue sur le terrain.

Article 221-II-1/05

—

chaque fois que l'on constate ou que l'on prévoit un écart de plus de 2 % dans le déplacement à l'état lège ou de plus de 1 % de L dans l'emplacement longitudinal du centre de gravité par rapport aux renseignements sur la stabilité approuvés. 6 Les échelles

Article R611-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 78 > 08

Code de la propriété intellectuelle

prime due à chaque agent auteur d'une invention correspond, charges comprises, à 50 % de la base définie ci-dessus, dans la limite du montant du traitement brut annuel soumis à retenue pour pension correspondant au deuxième chevron du groupe hors échelle

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

EMPLOI : Directeur général des villes de : - Plus de 400.000 habitants au 1er août 1977 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 830, Echelons 3 et 4 = Hors échelle A, Echelon exceptionnel (2) = H.E.B. 150.000 à 400.000 habitants au 1er août 1977 : ECHELONS

Article 41-3

—

Pour le calcul de l'audience potentielle des services diffusé s en télévision mobile personnelle, les programmes consistant, dans les conditions prévues au 14° de l'article 28, en la rediffusion intégrale ou partielle d'un même service de télévision sont

Article 4

—

accomplir soit une action de formation inscrite dans le contrat d’engagement du demandeur d’emploi mentionné à l’article L. 5411-6 du code du travail, soit une action de formation non inscrite dans ledit contrat mais financée, en tout ou partie, par la mobilisation

Article 4

—

5411-5-1 I ou accomplir soit une action de formation inscrite dans le contrat d’engagement mentionné à l’article L. 5411-6 du code du travail, soit une action de formation non inscrite dans ledit contrat mais financée, en tout ou partie, par la mobilisation

Article CLC 1

—

. - Pistes, plateaux ou dispositifs mobiles installés dans une salle et actionnés par engins mécaniques ; H. - Installations cinématographiques pour les films montés sur un support de sécurité de tous les formats utilisant : - soit un ou plusieurs appareils

Article 13

—

II - Pour les années 1939 à 1945, sont comptées comme années de services les périodes de mobilisation, de captivité, de déportation et, plus généralement, celles pendant lesquelles l'intéressé a été tenu éloigné, du fait de la guerre ou de l'occupant

Article 67-15

—

Le croupier, chargé de la manœuvre de l'appareil, actionne, à chaque fois, le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lance la bille dans le sens inverse. Un joueur ne peut jouer que sur un seul poste de jeu.

Article 244-2.04

—

Toutefois, l'utilisation et les instructions d'inspection des moyens mobiles sont définies par les fabricants de ces équipements ; 19.

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