La société Generali Sport est intervenue volontairement en sa qualité d'assureur du Centre Equestre mis en cause.

REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2015 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

copropriétaires du surplus de sa demande à l'encontre de la société Generali IARD et Mme X..., MM.

[T], la société Fraikin et la société Générali aux entiers dépens.

Benoit X...et la compagnie Generali Belgium à payer à M.

GENERALI IARD A L'ENCONTRE DE M. GAÉTAN C...

des finances publiques, par la fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique, et a abrogé le décret n° 98-978 du 2 novembre 1988 relatif à la direction

Z..., de Me Baraduc-Benabent, avocat des compagnies Assurances générales de France Y... et Assurances générale de France Vie, les conclusions de M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/08376 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCOQG [W] [F] C/ SA GENERALI VIE

MOTIFS DE LA DÉCISION Les conditions générales du contrat d'assurance souscrit par la société NEGOCE 2000 auprès de la société GENERALI prévoient en page 74 au titre de la garantie vol : « protection

Le dossier a été communiqué au procureur général.

A GENERALI ASSURANCES Y...

Il incombe à la compagnie GENERALI ESPANA DE SEGUROS y REASEGUROS de prouver la réalisation de ses fautes et leur lien de causalité avec la survenance de l’accident.

délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRÊT DU 25 MARS 2014 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 novembre 2022 et 20 octobre 2023, la société Generali IARD, représentée par Me Kiener, demande au tribunal : 1°) de

- Sur la garantie de la société Generali Iard en qualité d’assureur de la société Nuance 3 : La société Generali Iard oppose de manière générale l’absence de mobilisation de ses garanties dès lors

procédure civile, demandant à la cour de condamner la société GENERALI VIE à payer à M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° M 04-15.735 et X 04-17.125 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux relevés par la société Generali

GENERALI VIE [Adresse 4] [Localité 7] S.A.

D A, entrepreneur individuel et la société Generali IARD, son assureur.