ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques 27.11.61 27.11.62 Parties de matériel de distribution et de commande électrique 27.12.40 Parties de lampes et d'appareils d'éclairage 27.40.41 27.40.42

Article Annexe

—

D'une manière générale, elle n'implique pas nécessairement la création de nouvelles filières spécialisées mais peut également valider des cursus déjà existants ou leur transformation.

LEGIARTI000046217700

—

421 477 Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales 124 17 200 000 8 695 356 SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE 50 485 309 50 485 309 Sport 219 20 864 900 20 864 900 Jeunesse et vie associative 163 29 620 409 29 620 409 TRANSFORMATION

Article 11 A

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. : 2 : -------------------------------------------------------------------- Autres équivalents : La transformation d'un litre de lait en fromage libère en moyenne 0,8 litre de sérum (selon le type de fromage fabriqué, la quantité de sérum libérée varie

Article Annexe I

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organiser C2.1 - Arrêter et définir une méthode C2.4 BJ - Établir une gamme de fabrication et d'assemblage F3 Réalisation TBJ 13 - Fabriquer tout type d'élément C3 Réaliser C3.1 BJ - Effectuer les opérations de fabrication, de transformation

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

amortissements et aux provisions A 709 : Remises, rabais et ristournes accordées par l'établissement A 7135 : Variations des stocks de produits (débits) Recettes GROUPE 1 Produits de la dotation non affectée A 7011 : Produits végétaux non transformés

Article II

—

industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15. 1EB 4, 20 Charcuterie artisanale. 15. 1FA 3, 10 Industrie du poisson. 15. 2ZA 4, 90 Préparation de cidre, de jus de fruits et légumes. 15. 3CB 3, 00 Transformation

Article Annexe B

—

432) 433 Nombre de travailleurs exposés à la chaleur au sens de la définition contenue dans le décret du 10 mai 1976 (433) 434 Nombre de prélèvements, d'analyses de produits toxiques et mesures (434) 44 Transformation

Article (suite)

—

RCAM.4030 : Transformation du plan de vol Un plan de vol CAM peut être transformé : a) de CAM I en CAM V ou en CAM T ; c) de CAM T en CAM V ou I ; d) de CAM en CAG IFR ou VFR.

Article 1

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plis, colis et services 300 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise/Yvelines (CCIV) V Agent polyvalent thermal en centre thermal et/ou en centre de bien-être 330 3 ans Lycée des métiers de la première transformation

Article 1

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Les entreprises exerçant des activités dans le domaine de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles ne peuvent céder, en tout ou partie, à des producteurs primaires les aides prévues par le présent décret.

Article 223 a-II-1/45

—

égale ou inférieure à 50 V en courant continu ou 50 V en valeur efficace entre les conducteurs ; il ne doit pas être utilisé d'autotransformateurs pour obtenir cette tension ; ou 1.2. alimentés sous une tension égale ou inférieure à 250 V par des transformateurs

Article 1

—

V Affûteur des outils de coupe pour la seconde transformation du bois. 252r 5 ans ASSOCIATION POUR LA PROMOTION PROFESSIONNELLE REGIONALE ET EUROPEENNE (APPRE).

Article 1

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pays de MontbéliardVAssistant photographe (CTM) 323 t5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) VAgent polyvalent en centre thermal et/ ou en centre de bien-être3305 ansLycée des métiers de la première transformation

Article Annexe III

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présentation des éléments justifiant que les installations électriques sont réalisées conformément aux normes en vigueur, entretenues en bon état et vérifiées ; - vérification de la présence du compartimentage prévu pour les locaux où sont situés les transformateurs

LEGIARTI000024929071

—

de palmistes 2306.60.00 Sésame 2306.90.90 Lin 2306.20.00 Tournesol 2306.30.00 Colza 2306.41.00 2306.49.00 Noix de coco ou coprah 2306.50.00 Salseed 2306.90.90 Autres 2306.90 Sous-produits de transformation

Article Annexe 4

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MODE DE CONNEXION CLASSE DU COMPTEUR A B C D Compteur à branchement direct 0,005 × I ref 0,004 × I ref 0,004 × I ref - Compteur alimenté par transformateur 0,003 × I ref 0,002 × I ref 0,001 × I ref 0,001 × I ref Sur les compteurs

LEGIARTI000042129981

—

. - TRANSFORMATION CHIMIQUE DE LA MATIÈRE - écriture d'une réaction chimique, stœchiométrie, réactifs limitants ; III. - CHIMIE ORGANIQUE - représentation des molécules organiques (formules développées, semi-développées, Lewis, topologiques, Cram), principaux

Article 50-00 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 15

Code général des impôts, annexe IV

A défaut d'opération de production, de transformation, d'entrée et de sortie de produits de l'entrepôt fiscal suspensif des droits d'accises, l'entrepositaire agréé adresse au service des douanes et droits indirects la déclaration mensuelle en y indiquant

Article 283

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45

Code général des impôts

Pour les travaux de construction, y compris ceux de réparation, de nettoyage, d'entretien, de transformation et de démolition effectués en relation avec un bien immobilier par une entreprise sous-traitante, au sens de l'article 1er de la loi n° 75-1334

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