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12 091 résultats pour « Barrois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202846_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, Mme B A, représentée par la Selarl Barok avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai 2022 du centre hospitalier

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202847_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, Mme A B, représentée par la Selarl Barok avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai 2022 du centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202848_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, Mme A B, représentée par la Selarl Barok avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai 2022 du centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2202849_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, Mme B A, représentée par la Selarl Barok avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mai 2022 du centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2500258_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, présidente, pour exercer les fonctions de juge des référés.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2110512_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

la commune de Meaux le versement à Me Barrois d'une somme de 1 500 euros.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165873

Appel

23 février 2017

23 février 2017

présidente de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles à sa demande de communication d'une copie du contrat ou de la facture d'achat concernant l'autoportrait peint par Baron

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94f933ea43407b91046b6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocat plaidant Décision du 9 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 24/14309 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6GAX MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3cb6af9fd1f8094dc2a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vestiaire #C0622 Décision du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/09736 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2E2S MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d16af9fd1f8094dd6a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vestiaire #C2329 Décision du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/07841 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZZN4 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d86af9fd1f8094dfbd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vestiaire #R0156 Décision du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/03313 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZICO MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e0153d74e929a9d8fa3317

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HAUTS-DE-SEINE Décision du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 25/04852 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7IRI MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e0154374e929a9d8fa34ae

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vestiaire #P0370 Décision du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 24/09065 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5KRY MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e0154474e929a9d8fa3530

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

vestiaire #L307 Décision du 2 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 21/01919 - N° Portalis 352J-W-B7F-CTYTS MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e0155074e929a9d8fa3ed2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

section N° RG 25/00304 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6FHE Monsieur [K] [O] [Adresse 3] [Localité 8] Non comparant MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b381f3cdc6046d477ca9f6

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2 du Code de procédure civile : Rôle n° 2023J30 ENTRE A T D E * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté(e) par * Maître WAGNER Marie-Paule - * [Adresse 2] * CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d962416523b9959ba0c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur Pierre CHAFFENET, Juge, statuant en juge unique, assisté de Nadia SHAKI, Greffier lors des débats et de Salomé BARROIS, Greffier lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f416cdc6046d47aeb21f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

assistée de Madame Salomé BARROIS, Greffière, DÉBATS A l’audience du 5 février 2026, tenue en audience publique, devant Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, statuant à juge unique, avis a été donné aux

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6780214f9c3ba90f51dc2739

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du 09 janvier 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/11529 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2EFG MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a53cdc6046d477c466d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, statuant à juge unique, assistée de Madame Salomé BARROIS, Greffière, DÉBATS À l’audience du 12 mars 2026, tenue en audience publique devant Madame

Source officielle