Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
607940b99ba5988459c3d6b4
26 mars 1965
26 mars 1965
ROUSSEAU, LABBE ET SOURDILLAT.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d88e
23 mars 1965
23 mars 1965
MAYER ET LABBE. DANS LE MEME SENS : SUR LE NO 1 : 19 OCTOBRE 1964, BULL., 1964, I, NO 454 (1), P 362.
Source officielleciv3
607940bf9ba5988459c3dd0e
29 octobre 1965
29 octobre 1965
N° 63-70180 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PALAIS CARNOLES (SIMPLES) C/ PREFET DES ALPES-MARITIMES PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEVISE - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM MAYER ET LABBE
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d845
20 juin 1963
20 juin 1963
MOYEN DOIT ETRE ECARTE ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCATS : MM GEORGE ET LABBE
Source officiellesoc
6079b2919ba5988459c569d2
28 mai 1968
28 mai 1968
LABBE - AVOCAT GENERAL : M. ORVAIN - AVOCATS : MM PEIGNOT ET CALON. DANS LE MEME SENS : 7 JANVIER 1965, BULL 1965, IV, N 9, P7. A RAPPROCHER : 25 JUIN 1959, BULL 1959, II, N 516, P 337.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésenté par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68ed43d60da7cb996dc9392e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2025 Numéro de recours: N° RG 20/03163 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YHFL AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [Z] [O] né le 08 Janvier 1985 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Michel LABI
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésenté par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68ed43d70da7cb996dc9394a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Numéro de recours: N° RG 20/03161 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YHEU AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [W] [B] né le 08 Janvier 1985 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Michel LABI
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésenté par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68ed43e00da7cb996dc93b32
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2025 Numéro de recours: N° RG 20/03162 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YHEW AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [D] [N] né le 08 Janvier 1985 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Michel LABI
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d9692908f9
23 août 2023
23 août 2023
[Localité 4] RETENU au centre de rétention : [6] 1 assisté de Me Sandrine Bonfils-Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caroline Labbé-Fabre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64e6f2df28deb9d969290903
23 août 2023
23 août 2023
résidant au [Adresse 1] RETENU au centre de rétention : [6] assisté de Me Sandra Bonfils-Filaine, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caroline Labée-Fabre
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6630897f0316960008413586
29 avril 2024
29 avril 2024
de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Funda Iclek, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Caroline Labbe
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
686d84afa2273490db10f257
8 juillet 2025
8 juillet 2025
_____________ Chambre de la Famille AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Madame [K], [V] [W] épouse [F] née le 24 Octobre 1986 à THIONVILLE (57100) 1 Rue Joseph Labbé
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65b369678c0355000835f56e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Joyce LABI de la SCP COURTEAUD PELLISSIER
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2501677_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Un mémoire en défense a été enregistré le 6 mars 2025 pour la société Ellit, par maître Labbas, avocate.
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007713833
17 novembre 1986
17 novembre 1986
Tabuteau, Auditeur, - les observations de la SCP Labbé, Delaporte, avocat de M. Y... et de la S.C.P. Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007701479
16 avril 1986
16 avril 1986
Fabre-Aubrespy, Auditeur, - les observations de la SCP Labbé Delaporte, avocat de la COMMUNE D'ANSE-BERTRAND et de Me Guinard, avocat de M. Gerville X..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
613724e4cd58014677419399
14 octobre 1987
14 octobre 1987
travail pour une boîte de dix douzaines et que la difficulté était accrue quand le fabricant importateur recevait des escargots qui avaient subi l'ablation du système hépato pancréatique, avaient été lavés
Source officiellecr
613724e7cd58014677419586
7 octobre 1987
7 octobre 1987
Palais de Justice, à PARIS, le sept octobre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle LABBE
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Z
613720a1cd580146773ecb05
17 novembre 1987
17 novembre 1987
A..., de la SCP Labbé et Delaporte, avocat des époux Y..., les conclusions de M. Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre M.
Source officielleciv3
613720c8cd580146773ee5b7
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Labbé et Delaporte, avocat des époux Z..., de la SCP Waquet, avocat du
Source officiellePage 84 sur 203
Label clim
10/07/2026
Voir →
LABENGE
10/07/2026
Voir →
DOCTOR LABEL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
Voir →
LABEGE AUTO SPORT
10/07/2026
Voir →
Label Odds
10/07/2026
Voir →