Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux X...,

Jean-Luc X..., demeurant Clos "La Vallée", Saint-Martin-du-Manoir, 76600 Le Havre, 3°/ de M. Jean-Marc X..., demeurant ..., 4°/ de M.

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Pronier, conseiller référendaire, les observations de Me Delvolvé, avocat de M. X..., de la SCP Gatineau, avocat de M.

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Soprema, de Me Cossa, avocat

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Everite, de la SCP Urtin-Petit

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Everite, de la SCP Urtin-Petit

administrative, la suspension de la décision du 16 janvier 2023, par laquelle le conseil de discipline du Lycée Professionnel Auguste Bouvet de Romans-sur-Isère a prononcé l'exclusion de définitive de Lucas

X...qui succombe supportera la charge des dépens d'appel dont distraction au profit de Maître Berger-Lucas.

chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Fenêtres du Bassin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                        , 2°/ à la SELARL Malzemat-Prat - Lucas-Dabadie

: 7 avril 2025 APPELANT CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NOUVELLE-CALEDONIE, représentée par son directeur en exercice, Siège social : [Adresse 1][Adresse 2] Représentée par Me Valérie LUCAS

Lucas, épouse F..., demeurant Hao (Polynésie-Française), 33 / de Mme XL... XZ...

un permis de construire pour la réalisation d'un poulailler au lieu-dit " Convenant Lucas ".

Elle a accueilli l'enfant Lucas Mai, né le 22 juillet 2020, dans ce cadre.

[L] [Z] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie LUCAS de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats

nous avons observé de graves négligences d'accompagnement et des attitudes éducatives inadaptées, notamment de la dépendance de certains usagers du groupe " préparation à la vie sociale " Monsieur Lucas

Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS