BTSG² prise en la personne de Maître [B] [MP] es qualité de liquidateur de la Société MARVELL GLASS Société PHILIPS LIGHTING BV DEVENUE SIGNIFY S.A.R.L.

Marcel Z..., 5 / de Mme Aline Z..., épouse Y..., 6 / de M.

MARCEL, K... MARCEL, C... ANDRE, Z... JOSEPH, H... FRANCIS, DE J... FRANCIS, Y... ROBERT, A... JACQUES ET MME B...

Marcel X..., la décision du 23 mars 1982 par laquelle le ministre de la défense a rejeté la demande de M.

ET MARCEL X..., FILS DU DEFUNT, INTERVIENNENT A L'AUDIENCE, QUALITE D'HERITIERS DU PREVENU, POUR DEFENDRE AU POURVOI DE LA PARTIE CIVILE ; QU'IL ECHET DE LEUR EN DONNER ACTE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE

Marcel, contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence du 18 décembre 1985 qui, dans une information suivie contre lui du chef d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance du

Marcel, C... Jean-Pierre, D... Thierry, E... Stéphane, F...

Marcel A..., 2°/ Mme Marcel A..., née Madeleine X..., demeurant ensemble ... à Argent-sur-Sauldre (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1989 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre

B..., représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 juillet 2023 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires de Bordeaux l’a affecté au centre

Marcel X, demeurant ... ; M.

Haute Borne 61 Avenue Halley 59866 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY- ROCHE- LEBEL, Avocats, (TOQUE 713) INTIMEE : Mademoiselle Marcelle

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 1992 qui, dans les poursuites exercées à sa requête contre Marie-Dominique

cour d'appel de NANCY, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour en date du 16 octobre 1990 qui, infirmant l'ordonnance du juge d'instruction rejetant la demande de mise en liberté de Marcel

Quentin, Marcel D..., demeurant section Caraque aux Abymes (Guadeloupe), 3°) Mme Gilberte X..., née D..., demeurant, section Caraque aux Abymes (Guadeloupe), 4°) M.

Marcel, - I... Jean-Etienne, - R... Jean-Romain, - S... Roger, - O... Henri, - LE G. A. E. C DES " FORGES " pris en la personne de son représentant légal, - Y... Paulette, - T...

Paul, Jean, Auguste B..., domicilié Villa Michel, Saint-Ferréol Le Lac par Revel (Haute-Garonne), 2°) Mme Gabrielle, Marcelle B..., veuve de M.

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société Crédit industriel et commercial CIC de Paris, société

justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet du Nord du 7 août 2024 déclarant insalubre le logement dont elle est propriétaire situé dans la résidence Marcel