Codes de loi français

LEGIARTI000048035769

visés par la présente charte ; b) Etre réalisés avec des matériaux naturels tels que, notamment, le sable et la terre ; c) Etre aménagés de telle façon que les bosses et les sauts ne puissent pas permettre au véhicule de s'élever de plus de 50 cm du sol

Article Annexe VII

l'encadrement du personnel, et notamment : - noms et fonctions des principaux responsables de l'organisation ; - dirigeant responsable ; - responsables des opérations aériennes, de l'entretien, de la formation des équipages, des opérations au sol

Article Annexe 211-1.A.2

potentiel des passagers pouvant se tenir debout sur une demi-largeur du navire - na désigne le nombre total de places assises (strapontins exclus) La formule ci-dessus donne un calcul excluant ainsi la surface des sièges des passagers (surface projetée au sol

Article 7

Cette constante permet aussi de déterminer si le sol partiellement réfléchissant peut être valablement utilisé comme aire d'essais. 7.1.5. Présence d'obstacles.

Article Annexe

Il exerce alors à l'intérieur de locaux techniques (chaufferies, sous-stations, groupes de production d'eau glacée, réseaux de distribution hydrauliques et aérauliques) situés à l'intérieur des bâtiments, en sous-sol, en rez-de-chaussée et en terrasse

LEGIARTI000038105673

Code ROME : F1202 Direction de chantier du BTP Réglementation de l'activité : Intervention sur des matériaux ou produits contenant de l'amiante : Dans le cas où l'employeur souhaiterai affecter ce professionnel sur un chantier dont les sols sont reconnus

Article Annexe

Il peut être amené (e) à réaliser le nettoyage mécanisé des sols et à manipuler des charges dans le respect des gestes et postures adaptés. L'emploi exige une station debout prolongée avec un rythme de travail soutenu et des pics d'activité.

Article 31

L'inspection des installations classées peut demander à tout moment la réalisation, inopinée ou non, de prélèvements et analyses d'effluents liquides ou gazeux, de déchets ou de sol ainsi que l'exécution de mesures de niveaux sonores et de mesures dans

Article Annexe

Sur chantier, les travaux s'effectuent au sol ou en hauteur, parfois dans des endroits difficiles d'accès, à l'air libre ou sous abri, souvent dans des environnements nécessitant un strict respect de la prévention des risques.

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

mise en valeur agricole, ainsi que de favoriser la protection de la nature et de l'environnement et le développement rural ; 3° Réaliser, sur des immeubles appartenant à des tiers, des études liées à l'aménagement foncier ou à la mise en valeur du sol

Article D361-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 93

avoir lieu, déterminée comme il est dit ci-dessus, augmentée éventuellement des frais de replantation déterminés en fonction des éléments portés au barème prévu à l'article D. 361-14 et compte tenu de l'âge des plantations sinistrées ; 5° Pour les sols

Article L422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 81

et de mise en valeur touristique des espaces forestiers présentant l'une des garanties de gestion durable mentionnées aux articles L. 313-2, L. 124-1 à L. 124-4 du nouveau code forestier ; 7° Aux travaux de protection contre l'érosion naturelle des sols

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Les processus biologiques, les sols et la géodiversité concourent à la constitution de ce patrimoine.

LEGIARTI000038746070

pratiques Les candidats aux brevets et licences du personnel navigant ainsi qu'aux qualifications de vol aux instruments ne sont admis à subir les épreuves pratiques en vol qu'après avoir été reçus aux examens théoriques et aux épreuves pratiques au sol

Article Annexe 1

immobilier + Intérêts d'emprunt pour achat immobilier + loyers + charges locatives + taxe foncière + entretien et réparation sur bien immobilier + maintenance) / nombre de places théoriques Détail du calcul : [compte 2813 (amortissement construction sur sol

Article Annexe 3

Mortiers à enduire et à lisser les sols contenant un ou plusieurs liants minéraux : ciments chaux, ciments de façonnerie, gypse, par exemple. Eléments en argile.

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à

Article Annexe I

lavage, les eaux d'extinction et les produits répandus accidentellement ; pour cela un seuil surélevé par rapport au niveau du sol ou tout dispositif équivalent les sépare de l'extérieur ou d'autres aires ou locaux.

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des produits dangereux pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être étanche, incombustible et équipé de façon à

Article Annexe (Sous-partie K)

du sol doit délivrer automatiquement, en temps opportun, une alarme distincte à l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores éventuellement complétés de signaux visuels, en cas de taux de chute excessif, de proximité du sol, de perte d'altitude