Toutefois, les résultats d'une étude ont montré qu'il serait prudent de tenir compte de ces effets et de conserver, pour des raisons pratiques, l'angle d'inclinaison minimal de 1° en direction de l'avarie.

Article Annexe IV

—

Pour ce qui concerne la partie 4 : l'individu acteur des secours, seule la partie 4.1 " Incendie et conduite à tenir " est évaluée dans cette partie.

Article Annexe II

—

Il peut être adapté par chaque assemblée pour tenir compte de spécificités locales ou pour améliorer la concertation interne, conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l'article R. 212-32 du code de l'organisation judiciaire.

Article Annexe III

—

Article Annexe XXXII

—

Il charge le pédagogue du centre de tenir les maîtres de l'enfant informés, sous réserve du secret médical, des renseignements psychologiques et médicaux qui peuvent les intéresser et des rééducations envisagées.

Article 79

—

complémentaires relatifs notamment à des modalités d'accueil particulières ou à la mission de centre de ressources territorial mentionnée à l'article L. 313-12-3 du même code, définis dans le contrat prévu au IV ter de l'article L. 313-12 du même code ; 2° Tenir

Article Annexe III

—

. - tenir compte des contraintes de gestion, des données juridiques et réglementaires. - exploiter une documentation simple pour déterminer ses droits et obligations dans le cadre de l'exercice de sa profession.

Article Annexe V

—

Outre les procédures répondant aux exigences normatives, l'exploitant du centre de contrôles est chargé notamment d'établir, de tenir à jour et d'appliquer les procédures suivantes : 1.2.1. Agrément et habilitation d'un contrôleur technique. 1.2.2.

Article Annexe II

—

quantité de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e) émise pour la prestation de transport et rapportée au déplacement ou à la distance est obtenue en multipliant par 2 les valeurs de niveau 1 indiquées dans la colonne de droite pour tenir

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles.

Article R313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 25 > 64

Code monétaire et financier

. – Lorsque l'octroi d'un prêt est subordonné à une phase d'épargne préalable, le taux effectif global est calculé sans tenir compte de cette phase d'épargne. " " Art.

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

Le représentant de l'Etat dans le département, sur demande motivée de la commune, peut accorder une dérogation à cette obligation pour tenir compte de la typologie des logements situés à proximité de l'opération.

Article Annexe I

—

. : Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration dont la mention des dispositions prévues en cas de sinistre ; - les plans tenus à jour ; - la preuve

Article Annexe I

—

Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration ; - les plans tenus à jour ; - la preuve de dépôt de la déclaration et les prescriptions générales ; - les

Article Annexe I

—

Dossier installation classée L'exploitant doit établir et tenir à jour un dossier comportant les documents suivants : - le dossier de déclaration dont la mention des dispositions prévues en cas de sinistre ; - les plans tenus à jour ; - la preuve de

Article Annexe I (suite)

—

. - Établissement (et calculs) à partir de documents préimprimés ou élaborés à l'aide de l'outil informatique - Opérations de contrôle, vérifications de conformité - L'étude des moyens de paiement devra tenir compte de l'importance respective de chacun

Article ANNEXE 1

—

La famille d'accueil a pour charge de tenir un carnet mentionnant la date des vermifugations, date des chaleurs pour les femelles, date de castration, courbe de poids, accidents ou maladies éventuelles. 9.

Article Annexe I

—

Référentiel des activités professionnelles FONCTIONS TÂCHES PRINCIPALES I - Se tenir au courant des évolutions techniques et des nouveautés concernant la famille d'instruments prise en option. - Analyser une demande. - Analyser les

Article Annexe

—

Il doit se tenir informé et participer régulièrement aux développements technologiques afin d'améliorer les performances de son activité.

Article Annexe 24

—

Elle doit se tenir dans un délai maximal de soixante jours à compter de la réception des observations du médecin ou de la tenue de l’entretien ou de l’échéance du délai laissé au médecin pour présenter ses observations ou être entendu par le directeur

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