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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02285_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

B à titre disciplinaire, le proviseur du lycée Victor Hugo a retenu que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02720_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

La requête de la SCI Duraffourd Colonna a été communiquée à la commune de Vico qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308454_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

requête et demandent la mise à la charge du requérant une somme de 1 500 euros à verser au lycée Victor Hugo et une somme de 1 500 euros à verser à l'Etat.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

662b4404fe25450008314d0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Lorsqu'il y a un choc dans le bas d'une de ces vitres, les parcloses se déclippent et les vitres sortent de leur emplacement.

Source officielle
TJ

Surendettement

670d6102d1ffbed0eed8e53e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

LE VILLAGE VICTOR HUGO au titre de l'article 700 du code de procédure civile sera rejetée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305469_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305470_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305471_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305472_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305473_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305475_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305476_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305477_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305478_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302221_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302222_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302223_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Enfin, il est constant que la société Bio Rad intervient dans le secteur du diagnostic in vitro.

Source officielle
TJ

5ème Référés

68657f9372b7e1b6bf1db32e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LIEVIN VIGO C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd8784b

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

DU 15 Novembre 2005 ------------------------- N.R/S.B Yannick GUGUEN C/ LA COMMUNE DE SAINT VITE Marie-Claude X...

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c472f6

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

. ; que, par arrêt du 20 février 1990, devenu irrévocable, la cour d'appel de Versailles a rejeté la demande d'attribution préférentielle d'un immeuble indivis situé à Paris, formulée par Emile Victor

Source officielle

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Dépôts des comptes

CARRELEUR VITOR LEITE

SIREN 908348857Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

14/07/2026

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Radiations

SAVALLI, Vito, Paul, Adrien, Benjamin

SIREN 890687072Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Procédures collectives

VITO FRUITS

SIREN 881341879Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg Mission Conduite Par Me Pierre Bourion 15 Rue DE L'HOTEL DE VILLE 92200 Neuilly-sur-Seine.

12/07/2026

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Créations

CARDOSO BARG, Vitor

SIREN 107313298Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/07/2026

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Radiations

ANDRISANO, Vito

SIREN 340154087Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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