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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510285_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

B, ambulancier principal, au service central des ambulances de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), dont le siège est à Paris, a déclaré avoir chuté dans l'escalier de son jardin en se rendant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200664

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

expose ; "Histoire de la maladie professionnelle du 15/07/2010 Historique reconstitué à partir des pièces communiquées et des recoupements à partir des justificatifs présentés : Embauché comme ambulancier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03869_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D produisent une attestation établie le 10 novembre 2010 par un conducteur d'ambulance, un rapport du SDIS du 22 mai 2014 faisant état de l'étroitesse de la rue et de la difficulté d'accéder avec un véhicule

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01278

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué ( Nîmes, 29 mars 2011), que Mme X... a été engagée par la société Beaucaire ambulances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb5d

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Par courrier daté du 20 juillet 2006, posté le 22 juillet 2006, le gérant de la SARL Ambulances Assistance, M. B..., notifiait à Mlle X... son licenciement.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303620_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 septembre 2023, la société par actions simplifiée Ambulances, Taxis, VSL et Pompes funèbres des Gardons, représentée par Me Belaïche, demande

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201907_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A, représentant la SARL Ambulances urgence 29. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Ambulances urgence 29 est une entreprise de transport sanitaire implantée à Crozon dans le Finistère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201908_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A, représentant la SARL Ambulances urgence 29. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Ambulances urgence 29 est une entreprise de transport sanitaire implantée à Crozon dans le Finistère.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00163

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 novembre 2008), que Mme X..., engagée le 27 décembre 2001 en qualité d'ambulancière par la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195374

Appel

2 avril 2020

2 avril 2020

détenus par l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué : 1) l’intégralité de son dossier médical ; 2) l'enregistrement de l'appel téléphonique auprès du service de l'assistance médicale et de l'ambulance

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f3336

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Philippe en la personne de son représentant légal, dont le siège

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400810_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 février 2024, la SAS AAA Ambulance, représenté par Me Hugues de Chivré, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409JUD001342309

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

    La présence de personnel médical dans l’ambulance n’aurait rien changé au résultat.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10185

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

H... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2017 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Les Bleuets Ambulances, société à responsabilité

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TA

10ème chambre

DTA_2214240_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Sur l'intervention de la société " Ambulances A " : 2. La société " Ambulances A " s'est engagée à recruter M. A B dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7ab

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Martin, société à responsabilité limitée dont le siège est

Source officielle
CC

soc

6137229fcd580146773ff3f7

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Barrault, dont le siège est 2, place des Vendanges, 89220

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ffa28

Cassation

18 juillet 1996

18 juillet 1996

demeurant 6, rue Léon Rault, 91100 Corbeil Essonnes, en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Etampes (activités diverses), au profit de la société Ambulances

Source officielle
CC

soc

613722fccd580146774040e4

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Ile-de-France, société à responsabilité limitée, dont le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202968_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête n°2202968 de la société Ambulances de l'Uzège.

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CENTRE AMBULANCIER PERPIGNANAIS

SIREN 422329599Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

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CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN

SIREN 843569617Greffe du Tribunal de Commerce de mende

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER PACA

SIREN 851807149Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

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QUALIS, LE BON AMBULANCIER

SIREN 894393479Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

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CENTRE AMBULANCIER

SIREN 700200140Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

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