CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8717a

Appel

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Comme cela a déjà été analysé pour définir la compétence de juridiction, le contrat est localisé à VILLEURBANNE en France.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00479_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

la couche de forme de voirie et les couches de sol apparentes correspondaient bien aux sondages décrits dans l'étude de sol qui a été réalisée et décrite aux termes du rapport géotechnique ; elle a analysé

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02984_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

Fabrication des appareils de mesure ou de laboratoire. Préparation des matières premières pour la chapellerie. Dorure au feu.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0705DEC004407098

Admin. suprême

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Par une ordonnance du 24 octobre 1995, le juge d’instruction nomma deux experts aux fins d’analyser les produits litigieux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf3

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Hadj X... selon assignation du 27 octobre 2005 tendant, dans le dernier état de ses conclusions, à la condamnation de la SARL VESATEX au paiement de : - frais de réparation : 4 035,18 euros - préjudice

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300150_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

territorial d'analyses) ", de ce contrat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2201129_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

en laboratoire accrédité du comité français d'accréditation (COFRAC) de type 3 minimum " et que " les analyses seront notamment réalisées selon : / l'arrêté du 1er octobre 2019 [susvisé] () ".

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f442e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Après analyses en laboratoire, l'origine des fuites des vannes Quitus Danfoss a pu être identifiée comme provenant de phénomènes de corrosion par existence d'un couple galvanique entre des matériaux de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7b05d6f7f678d48cfa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce jugement n'a pas été frappé d'appel.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301376_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

A... a développé un lymphome du manteau, et il résulte de la littérature médicale analysée par le rapport d’expertise que la vascularite à ANCA est un syndrome paranéoplasique immunologique secondaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd85722

Appel

18 mai 2001

18 mai 2001

A titre subsidiaire, ils demandent à la cour de désigner un expert technique, aux frais avancés de la société Mc DONALD'S, aux fins de déterminer si le jouet en cause, est, d'une part, conforme à la norme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee7

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Le 23 avril 2003, une réquisition était adressée au laboratoire de génétique moléculaire de Brest afin de procéder à la recherche et à l'identification de l'ADN sur quatre scellés.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2110382_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Les requérants produisent un rapport d'un cabinet Ectare daté d'octobre 2021, rédigé au vu d'analyses, réalisées par un laboratoire Eurofins, de prélèvements liquides et solides effectués en avril 2021

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93ba3

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

par la désorganisation de l'entreprise pour la somme de 19 456,76 euros, et représentant les frais de déménagement, de transport et de réaménagement des marchandises sur le site de substitution, les frais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abcd

Appel

25 février 2008

25 février 2008

Monsieur Y... sollicite addtionnellement condamnation de la société AZUR 37 à lui verser 625,27 euros au titre des frais d'hébergement qu'il a exposés lors d'un voyage au Maroc après l'incendie de son

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205609_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La SAS AFF Groupe soutient que : - le service a commis une erreur d’analyse dans l’appréciation des éléments justificatifs du dossier présenté au titre du crédit impôt recherche ; s’il est reproché à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302495_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

, auprès d'un laboratoire, de manière non contradictoire et d'avoir dissimulé les résultats de ces analyses pendant une période de deux mois, d'avoir, le 7 janvier 2020, diffusé et distribué un tract contenant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8986a

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

S.N.F. en qualité d'aide laboratoire ; Le 3 août 2004, l'employeur a notifié à Richard X... un avertissement pour insultes à un collègue de travail et pour utilisation abusive et excessive du téléphone

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2317175_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

juin 2023 sous le n° 2317175, la société Bois PV, représentée par Me Versini-Campinchi, demande au tribunal : 1°) d’enjoindre à la ministre de la transition énergétique de communiquer le rapport d’analyse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e59c25a97f0381f554b

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

A partir de 1993, les analyses pratiquées par le laboratoire départemental de la Drôme ont mis en évidence une contamination aux pesticides du champ captant de la rive gauche à des niveaux supérieurs aux

Source officielle

Page 84 sur 167

← PrécédentSuivant →