Nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 6 septembre

[O] [Z] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro Z 25-20.638 formé le 3 novembre 2025 par Mme [U] [S] à l'encontre de l'ordonnance rendue

[L] [C] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 20 juillet 2021 par le Royaume du Maroc à l'encontre de l'arrêt rendu le 30 novembre 2020

1009-1 du code de procédure civile.

Mlle X... était condamnée à payer la somme de 1000 euros à la Société TOTEM COMMUNICATION, au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

700 du code de procédure civile.

386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout, avocat général, recueilli lors des débats ; EXAMEN DE LA REQUÊTE :

[Z] [S] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro A 21-22.003 formé le 1er septembre 2021 par la société Coif 24, M.

1009-1 du code de procédure civile.

X... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté son recours, alors, selon le moyen : 1 / que les dispositions de l'article 1003-7-1 du code rural telles qu'issues de la loi n° 80-502 du 4 juillet 1980 qui

1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro S 25-11.293 formé le 5 février 2025 par M.

, DU 3 FÉVRIER 2022 La deuxième chambre civile de la Cour de cassation se saisit d'office, conformément à l'article 462 du code de procédure civile, en vue de la rectification d'une erreur matérielle

700 du code de procédure civile ; - CONDAMNE Madame [O] [M] [G] [E] veuve [J] à payer à la SAS LUNIMAT la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNE Madame

Attendu que, par requête du 17 mai 1993, la société Geteba Nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance

Nous ont demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 31 août

1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro E 24-20.087 formé le 19 septembre 2024 par Mme [G] [N] épouse [O] et Mme [F] [O] à l'encontre de l'ordonnance rendue le 29 juillet 2024

euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.

civile, Vu l'article 789 du code de procédure civile, Condamner M.