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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2023:CR50213
1 février 2023
Mareville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50206
Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50123
18 janvier 2023
Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : Après avoir examiné tant la recevabilité du recours que les pièces de procédure, la Cour de cassation constate qu'il n'existe, en l'espèce, aucun moyen
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50127
24 janvier 2023
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50126
Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50131
Maziau, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50308
25 janvier 2023
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50109
Wyon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50067
11 janvier 2023
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50062
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50281
15 février 2023
M. d'Huy, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50296
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50978
21 juin 2023
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51157
13 septembre 2023
Pauthe, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Boudalia, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51158
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51310
18 octobre 2023
conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51146
12 septembre 2023
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51070
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51275
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51271
10 octobre 2023
Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : Après avoir examiné tant la recevabilité des recours que les pièces de procédure, la Cour de cassation constate qu'il n'existe, en l'espèce, aucun
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