La rémunération journalière pour services rendus est fixée à SMIC horaire par jour, soit euros au (date), soit (en lettres) : ... Son montant doit être au moins égal à 2,5 SMIC horaire par jour ; il suit l'évolution de la valeur du SMIC.

Article 8

—

Lorsque les déchets sont livrés conditionnés, un contrôle de tout chargement individualisé arrivant sur le site est impératif.

Article Annexe

—

Lorsqu'il reflète des débats, ce compte rendu fait apparaître de manière synthétique, sans nécessairement les individualiser, les différentes positions techniques exprimées ; l'exposé des conclusions des travaux fait ressortir les positions communes qui

Article Annexe IV

—

Ce livret précise le contenu et la durée de la formation complémentaire correspondant au programme de formation individualisé, ainsi que l'ensemble des dispenses et allègements de formation dont a bénéficié le candidat et le diplôme ou titre et/ou l'expérience

Article Liste n° 3

—

l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° aux aéronefs basés ou détachés ; 4° aux aéronefs basés sur les aérodromes voisins dans un rayon de quarante milles nautiques, uniquement pendant les horaires

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

SMIC horaire par jour, soit.......... euros au.......... (DATE), soit (en lettres) :.......... Son montant doit être au moins égal à 2,5 SMIC horaire par jour ; il suit l'évolution de la valeur du SMIC.

Article 53

—

-Sous réserve des contraintes liées au décalage horaire de leur reprise en outre-mer, les programmes diffusés entre vingt heures et six heures des services nationaux de télévision mentionnés au I de l'article 44, à l'exception de leurs programmes régionaux

Article Annexe 1

—

versées et reçues pour la distribution des titres de transport liés au contrat de service public Points de vente Localisation et taux disponibilité des distributeurs vendant les titres de transport liés au contrat de service public Localisation et horaires

Article Annexe Ia

—

Il peut être amené à travailler en horaires postés (de jour ou de nuit). Les impératifs de sécurité nécessitent qu'il soit préparé au respect des réglementations hygiène, sécurité et environnement en vigueur.

LEGIARTI000040341950

—

Le volume horaire dédié à l'enseignement de spécialité offre la possibilité d'un travail linguistique approfondi, organisé autour de l'ensemble des activités langagières et selon une démarche progressive en cours d'année et en cours de cycle. - le niveau

Article Annexe IV

—

simples de santé à partir de données et/ou concevoir ou proposer un outil de recueil de besoins ; Forme de l'évaluation Sous-épreuve - E31 - d'évaluer les compétences mises en œuvre lors de la participation à la réalisation d'un projet individualisé

Article Annexe

—

liée au signalement ; - Cadre législatif en vigueur. 8 - Accueil de l'élève en situation de handicap - Accueil des élèves présentant des handicaps (projet d'intégration) ; - Accueil des élèves présentant des troubles de la santé (projet d'accueil individualisé

Article 12

—

A partir du 1er janvier 2009, le montant de l'exonération décroît de manière linéaire lorsque la rémunération horaire est supérieure au salaire minimum de croissance majoré de 40 % et devient nul lorsque la rémunération horaire est égale à 2,4 fois le

LEGIARTI000050482562

—

Article 8 Programmation et horaires adaptés au rythme des publics ciblés La programmation et les horaires de diffusion des services mentionnés aux 1° et 2° de l'article 2 peuvent être adaptés en fonction des habitudes et des comportements du public dans

Article Annexe

—

Le volume horaire de cinq heures autorise un engagement personnel plus intensif dans la pratique artistique comme dans l'approche culturelle.

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

Enseignements hors stages : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : une demi-journée en supervision et une demi-journée en autonomie (article R. 6153-2 du code de la santé publique).

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

Plage horaire. Par plage horaire, on entend la période, pour un jour donné ou non, fixée d'un commun accord entre le donneur d'ordre et le transporteur, pour la mise à disposition du véhicule sur les lieux de chargement ou de déchargement.

Article ANNEXE

—

Lorsque l'organisme est chargé de recevoir, vérifier et déclarer complets les dossiers de demande de prestation spécifique dépendance, il sera précisé à cet article : - le ou les lieux de dépôt des dossiers ; - les jours et horaires où un accueil y est

LEGIARTI000027201625

—

objectifs du projet de soins de l'EHPAD ; - respecter la charte des droits et libertés, le règlement de fonctionnement de l'EHPAD prévu à l'article L. 311-7 du code de l'action sociale et des familles et éviter pour ses visites, sauf urgence, les horaires

LEGIARTI000028906519

—

Le contrat prévoit les engagements individualisés du PTMG.

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