Codes de loi français

Article ANNEXE 2

Niveau d'efficacité énergétique (%) (6) Déchets municipaux solides, autres déchets non dangereux et déchets de bois dangereux Déchets Boues Efficacité de production électrique brute (2) Efficacité de valorisation énergétique brute

LEGIARTI000042328763

Brugmansia Cicuta virosa L., 1753 Ciguë aquatique Colchicum autumnale L., 1753 Colchique Conium maculatum L., 1753 Grande ciguë Daphne laureola L., 1753 Daphné, Lauréole Daphne mezereum L., 1753 Daphné, Bois gentil Datura stramonium L., 1753

Article Annexe

c) La vitrerie (traditionnelle, sur châssis bois) Les différents types de verres utilisés en vitrerie. d) La lecture de plan La lecture d'un plan ou d'un détail de plan bâtiment de collectivité.

Article ANNEXE 230-2.A.3

Dans le cas de navires en bois, les dimensions doivent être mesurées "hors bordé". 5.

Article 45

. - Dans les lignes électriques aériennes en conducteurs nus sur supports isolants (bois...), le conducteur neutre doit être réuni électriquement aux ferrures des isolateurs des conducteurs de phase sur les supports où ce conducteur neutre est mis à la

Article 229-II-2.09

Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article 1

. - Pour le bois-énergie, en termes de puissance totale installée : 31 décembre 2018 540 MW 31 décembre 2023 Option basse : 790 MW Option haute : 1 040 MW VIII. - Pour la méthanisation, en termes de puissance totale installée

Article Annexe A

De la MA Bois-d'Arcy pour établissements et services rattachés. Le chef de l'établissement pénitentiaire ou agents relevant de son autorité. De la MA Fleury-Mérogis pour établissements et services rattachés.

LEGIARTI000027581567

Pays-Bas Le consul honoraire à Bois-le-Duc. Philippines Le consul honoraire à Cebu. Pologne Le consul honoraire à Gdansk. Portugal Le consul honoraire à Evora. Roumanie Le consul honoraire à Brasov. Royaume-Uni Le consul honoraire à Aberdeen.

Article D134-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 09 > 71

France ; f) La Conférence des présidents d'université et la Conférence des grandes écoles ; g) Le Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; h) Le conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois

Article L1618-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 49

. – Les collectivités territoriales, les syndicats intercommunaux de gestion forestière, les syndicats mixtes de gestion forestière, les groupements syndicaux forestiers et les sections de communes peuvent déposer des ressources de ventes de bois ou d'autres

Article (70 à 79)

D 988 ABLIS N 191 ABLIS 78 D 988 D 177 ABLIS Limite département 78/91 BONNELLES 78 D 30 N 184 ACHERES D 308 POISSY 78 D 291 Limite département 78/28 ALLAINVILLE-AUX-BOIS

Article Annexe I

Buchelay 78 Yvelines Carrières-sous-Poissy 78 Yvelines Chanteloup-les-Vignes 78 Yvelines Chapet 78 Yvelines Châteaufort 78 Yvelines Chavenay 78 Yvelines Chevreuse 78 Yvelines Les Clayes-sous-Bois

Article Annexe

; 51319 Lenharrée ; 51336 Maffrécourt ; 51339 Mairy-sur-Marne ; 51341 Malmy ; 51354 Marson ; 51355 Massiges ; 51357 Matougues ; 51368 Minaucourt-le-Mesnil-lès-Hurlus ; 51370 Moiremont ; 51371 Moivre ; 51372 Moncetz-Longevas ; 51397 La Neuville-aux-Bois

Article AOC "Pays d'Auge"

Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois

Article Annexe 1

mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne, Ecole nationale supérieure des arts et industries

Article 5

. - Tout fournisseur est tenu de reverser à la Caisse nationale des industries électriques et gazières l'intégralité des contributions tarifaires collectées.

Article R814-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 15

de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des exploitants agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des salariés de l'agriculture et des industries

Article R814-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 59 > 92

des exploitants et employeurs des secteurs de la production agricole, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, désignés respectivement par ces organisations ; - deux représentants des salariés de l'agriculture et des industries

Article 1

valorisée ; iii) déchets végétaux fibreux issus de la production de pâte vierge et de la production de papier à partir de pâte, s'ils sont coincinérés sur le lieu de production et si la chaleur produite est valorisée ; iv) déchets de liège ; v) déchets de bois