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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 677 résultats pour « professeur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe IIc

—

Le jury est composé d'au moins un professeur d'enseignement professionnel et un professionnel de la spécialité.

Article Annexe II

—

Chaque professeur de français conserve la responsabilité de définir son projet pédagogique, en déterminant ses priorités et sa progression.

LEGIARTI000027679216

—

Les professeurs-documentalistes doivent être particulièrement concernés et impliqués dans les apprentissages liés au numérique.

Article Annexe

—

Groupe 13 T. nat. 92. 6 CH Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey,

Article Annexe IV

—

NB : Les savoir-faire évalués en entreprise font l’objet d’une discussion entre le tuteur ou maître d’apprentissage et le professeur et tiennent compte des activités et de l’organisation de l’entreprise.

Article Annexe II

—

. - de la conduite de la séance d'animation, L'évaluation est menée conjointement par le tuteur et par le professeur de spécialité. - 15 minutes de préparation relative à la situation problème La présentation orale comprend un exposé de 15 minutes maximum

Article Annexe I (suite)

—

Cet enseignement sera dispensé par un professeur de conduite routière.

Article Annexe

—

. • des indications complémentaires : rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable à la mise en œuvre du programme.

Article Annexe 1

—

Rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable à la mise en œuvre du programme.

Article Annexe

—

des indications complémentaires : rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable à la mise en œuvre du programme.

Article Annexe V

—

L'entretien est conduit, par le professeur de la discipline assisté, dans la mesure du possible, d'un membre de l'équipe pédagogique. * L'évaluation de l' enseignement moral et civique est applicable dès la session 2011 aux candidats qui se présententà

Article 28

—

. - Sa valeur est fixée à 69 euros pour l’avis de consultant réalisé par les professeurs des universités-praticiens hospitaliers.

Article Annexe

—

. • des indications complémentaires : rédigées à l'intention plus particulière des professeurs, elles ont pour objet de fournir une grille de lecture indispensable à la mise en œuvre du programme ; elles précisent les objectifs de l'étude, la délimitation

Article Français (suite)

—

Le choix des textes poétiques, pour les classes de 5e et de 4e, est laissé au professeur parmi les auteurs indiqués dans ce document, sans oublier les Fables de La Fontaine.

Article Annexe II

—

PROGRAMME ET NATURE DES ÉPREUVES DES CONCOURS OUVERTS POUR L'ATTRIBUTION DU NIVEAU DE QUALIFICATION DE PRATICIEN PROFESSEUR AGRÉGÉ 1. Epidémiologie et santé publique (chaire d'épidémiologie et de prévention appliquées aux armées) 1.1.

Article Annexe II

—

Meca Diesel, 7, rue du Professeur-Legendre et quai Carnot, 29900 Concarneau, de 1985 à 2004. MECA DIESEL-, quai du Moros, rive droite, 29900 Concarneau : depuis 2004 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 31

—

Section 5 : Emploi d'avenir professeur , Sct. Sous-section 5 : Dispositions d'application , Art. L322-64, Sct. Sous-section 4 : Dispositions applicables aux établissements d'enseignement privés ayant passé un contrat avec l'Etat , Art.

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