thermiques de 5 kW/m 2 2.2 Comportement au feu Les bâtiments où sont entreposés ou manipulés des produits ou déchets combustibles ou inflammables présentent au moins les caractéristiques de comportement au feu suivantes : - la structure est au moins de résistance

LEGIARTI000032711150

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établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE 27 Pôle sanitaire du Vexin, centre hospitalier de Gisors Gisors 75 Maison de chirurgie clinique Turin Paris 75 Clinique Sainte-Thérèse de l'Enfant

Article 40

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l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers, les agents des chambres de commerce et d'industrie bénéficient du congé de paternité et d'accueil de l'enfant

Article 71

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travail, lorsque ces frais et cette indemnité ne sont pas pris en charge au titre de l'assurance maladie. 6° Participation dans les conditions de l'assurance maladie aux frais d'hospitalisation de la mère qui allaite un enfant hospitalisé ou de l'enfant

Article Annexe II

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orientations philosophiques en matière d'éducation ; Les grandes orientations de la pédagogie contemporaine ; L'éducation nouvelle et les méthodes actives ; Les politiques et les questions de jeunesse en France et en Europe ; Les rythmes de vie de l'enfant

Article Annexe I (suite)

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Connaître le principe de résistance mécanique de la pierre et du métal. Définir le positionnement des pierres. Définir aplomb, hauteur, direction des pierres.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

d'un titre de voyage : taille, couleur des yeux ; 5° Références des documents d'identité et de voyage détenus et du visa d'entrée délivré ; 6° Regroupement familial : état civil, pays de résidence et adresse du parent bénéficiaire ; 7° Etat civil de l'enfant

Article Annexe préambule

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Programme I - Écouter les sons et la musique Des savoirs et des savoir-faire Enjeux L'enfant est baigné par deux environnements sonores qui se heurtent, se superposent ou se succèdent.

Article Annexe I

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Dispositions relatives au comportement au feu des dépôts abritant des stockages couverts Pour ces stockages, les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : 4.2.

Article Annexe 5

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Etre lucide sur les résistances au changement SFC 25. Etre conscient des limites de son intervention SFC 26. Etre respectueux du code de déontologie C 12. Gérer l'émotionnel S 31.

Article 214-3.06

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La personne responsable du navire doit confirmer avant tout essai en charge que la stabilité du navire ne sera pas compromise par l'essai et que la résistance des structures devant supporter les charges d'épreuve est suffisante.

Article Cahier des charges

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Pour les mesures d'intensités lumineuses, on appliquera aux bornes du circuit d'alimentation de la lampe une tension telle que lorsque la centrale clignotante est remplacée par un fil de résistance ne dépassant pas 0,005 ohm, la lampe émette son flux

Article 80

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l'élaboration de la méthodologie pour la fixation et la révision du coût de la pratique des actes en lien avec les travaux menés par l'observatoire de la CCAM défini à l'article 2 de l'annexe 2, -le suivi de la mise en place du médecin traitant de l'enfant

Article Annexe Ib (suite)

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bâtiments 4.52 - La ventilation des parois, verticales, horizontales et obliques 4.6 - L'ambiance visuelle 4.7 - La protection incendie 4.8 - L'accessibilité et la sécurité des personnes 4.9 - L'ergonomie en agencement S 5 - La mécanique et la résistance

Article Annexe I

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Résistance au feu Le local abritant la chaudière au sein des bâtiments présente les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : 2.4.3. (*) Les locaux visés au point 2.4.2 sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle

Article Annexe IV

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SEQUENCE 2 COMPORTEMENT AU FEU 4 h 00 Thème Réaction et résistance au feu Contenu La résistance au feu des éléments de construction La réaction au feu des matériaux d'aménagement Les critères de classement de ces comportements 4 h

Article Annexe 1

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Le mur extérieur devra être conçu de manière à garantir la résistance aux tentatives de vandalisme (par exemple : voiture bélier).

Article Annexe I

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Résistance au feu Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : -plancher REI 60 (coupe-feu de degré 1 heures) ; D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant une bonne résistance

Article 41-2

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solide q Matériaux avancés Utilisation de matériaux avancés aux propriétés avérées de résistance

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