Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90565
11 mai 2023
11 mai 2023
25.188 Demandeur : Mme [N] Défendeur : la société Rivery exploitation Relevé d'office de la péremption n° : 1534/22 Ordonnance n° : 90565 du 11 mai 2023 ORDONNANCE _______________ Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90567
11 mai 2023
11 mai 2023
Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Philippe Thiollet, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91290
7 décembre 2023
7 décembre 2023
construction, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société In'Li, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91300
7 décembre 2023
7 décembre 2023
G], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [Z] épouse [R], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310660
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Boyer, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société civile immobilière Renaissance, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la Mutuelle des
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310125
7 mars 2024
7 mars 2024
Boyer, conseiller, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société MIC Insurance, de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310091
15 février 2024
15 février 2024
Boyer, conseiller, les observations écrites de la SAS Hannotin Avocats, avocat des sociétés Senso et Avi-Charente, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Yonne équipement, après débats en l'audience
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310350
22 juin 2023
22 juin 2023
Boyer, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. et Mme [E], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société BPCE IARD, après débats en l'audience publique du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90813
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[C] [G], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90257
14 mars 2024
14 mars 2024
[G] [Y], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocats à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88250
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Crémieu Bourgoin - Jallieu Défendeur: la société Parfip France Relevé d'office de la péremption n° : 541/22 Ordonnance n° : 88250 du 27 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ Joël Boyer
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90812
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[S] [O], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian (1009-1), greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90311
28 mars 2024
28 mars 2024
[D] [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90300
28 mars 2024
28 mars 2024
[Z] [T], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90309
28 mars 2024
28 mars 2024
[B] [T], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90314
28 mars 2024
28 mars 2024
[H] [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310462
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Boyer, conseiller faisant fonction de doyen, et Mme Letourneur, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310456
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Boyer, conseiller faisant fonction de doyen, et Mme Letourneur , greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310463
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Boyer, conseiller faisant fonction de doyen, et Mme Letourneur, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310499
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Boyer, conseiller faisant fonction de doyen, et Mme Letourneur, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir
Source officiellePage 85 sur 1068