Codes de loi français

Article Annexe II

Concevoir, coordonner et conduire un projet d'action en initiation, perfectionnement et entraînement en alpinisme pour tout public Le guide de haute montagne : - propose un programme d'initiation, de perfectionnement et d'entraînement en alpinisme

Article 8

Le téléservice mis à la disposition des usagers déclarants leur permet de dessiner l'emprise des travaux prévus ou d'importer les coordonnées des sommets des polygones de cette emprise, dans le respect des contraintes fixées par le d du I de l'article

Article ANNEXE I

fonctionnaires affectés au parquet Procureur général Cour d'appel Chef de greffe Premier président et procureur général Autres fonctionnaires Premier président et procureur général Service administratif régional de la Cour d'appel Coordonnateur

Article L156-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 97

Il en définit la doctrine et coordonne tous les moyens. " Avec le concours de la Nouvelle-Calédonie et des provinces dans le cadre de leurs compétences ainsi que des communes, il évalue en permanence l'état de préparation aux risques et veille à la mise

LEGIARTI000026790498

0420] Le Beuvron BAIE DU MONT St MICHEL I8040600 Le Glanon Du point géographique : Pont du RD. 39 (Saint Pois) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées

Article ANNEXE I

Le candidat : UC2 : COORDONNER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET D'ACTION Coordination d'une équipe bénévole et professionnelle au sein d'une structure d'escrime C2. 1-Animer une équipe de travail en favorisant la dimension collective et l'intégration

Article 4

. ― En cas d'indisponibilité d'un service, une page d'information est affichée dans les délais les plus brefs sur la page d'accueil du téléservice pour en informer l'usager ainsi que la liste à jour des coordonnées des exploitants de réseaux sensibles

Article 4-2

échéant pour chacun des établissements concernés si le recrutement est organisé pour plusieurs départements ; 2° La date prévue du recrutement ; 3° Le contenu précis du dossier de candidature à établir en application de l'article 4-3 ; 4° Les coordonnées

Article D2213-1-1-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 51 > 64

Lorsqu'il dispose de ses coordonnées, l'infirmier ayant établi le certificat de décès à domicile informe le médecin traitant de la personne décédée du décès.

Article 2

du territoire national et hors du territoire, pour les sociétés agréées en application de l'article 209 quinquies du code général des impôts, dans les conditions prévues aux articles 130 et 131 de l'annexe II au même code ou lors de vérifications coordonnées

Article 2

Pour l'exercice de l'ensemble de ses missions, elle pilote, anime et coordonne les services prévus par les articles 1er à 4 du décret du 3 mai 2002 susvisé ainsi que les services prévus par le décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif à l'organisation

Article 421-14

actions du FIA soient commercialisées auprès de clients non professionnels, y compris lorsque la société de gestion de portefeuille recourt à des entités indépendantes pour fournir des services d'investissement en ce qui concerne le FIA ; i) Les coordonnées

Article 44

élus chaque année par leurs pairs ; f) Le conseiller technique régional en soins ou le conseiller pédagogique régional dans les régions où il existe ; g) Des personnalités compétentes dont le nombre ne saurait excéder deux ; Le cas échéant, h) Le coordonnateur

Article 3

d'enseignement adapté ; - travailler en réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté - aide à dominante pédagogique ; travailler en réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté - aide à dominante relationnelle ; - coordonner

Article 2

société de crédit) : - données d'identification du professionnel : nom, nom d'usage, prénom, sexe, date et lieu de naissance pour les personnes physiques ; raison sociale, numéro de SIREN et/ou de SIRET pour les personnes morales, ainsi que les coordonnées

Article 7

deux années d'expérience d'encadrement sportif en hockey sur glace au cours des cinq dernières années ; b) Les évaluateurs : Les évaluateurs de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ coordonner

Article 5

maximale d'autoconsommation (puissance maximale produite par l'ensemble des aérogénérateurs de l'installation et consommée par le producteur pour ses besoins propres) ; 4° Point de livraison ; 5° Tension de livraison ; 6° Communes d'implantation et coordonnées

Article 2

identifiant non significatif) ; e) Effectifs inscrits au 31 décembre de l'année ; f) Eléments relatifs à la masse salariale versée ; g) Nature des exonérations de charges sociales ; h) Caisse de versement des cotisations ; i) Rattachement budgétaire et coordonnées

Article 351-0.01

telle que prévue au paragraphe 2 de la règle 6 du chapitre XI-2 de l'annexe de la Convention SOLAS en vigueur et au paragraphe 2 de la règle 6 de l'annexe I du règlement (CE) n° 725/2004 du Parlement européen et du Conseil.Par ordre de priorité, les coordonnées