[H] [R], un appartement à usage d’habitation situé 30 rue maréchal Leclerc, résidence Le Clos Le Notre, bâtiment B, entrée B, escalier B, 4ème étage, porte n°403, et deux parkings, n°172 et n°173, à Luce

[P] [C] un logement situé 225, rue Georges Guynemer, immeuble Le Moulin, escalier D, n°10 à PETIT COURONNE (76650) ainsi qu’un garage situé à la même adresse, moyennant un loyer mensuel initial de 1 245,48

A... a été poursuivi pour avoir, le 14 novembre 2010, incendié un immeuble d'habitation par aspersion d'essence dans l'escalier et mise à feu occasionnant, par brûlures, le décès d'une femme de 26 ans,

ETAIT DEPUIS 1922, LOCATAIRE,..., A PARIS, D'UN LOCAL COMPRENANT UNE BOUTIQUE, AU REZ-DE-CHAUSSEE, ET DEUX PIECES, AU PREMIER ETAGE, AVEC ESCALIER INTERIEUR ; QU'ELLE A ACQUIS, LE 10 JUILLET 1958, LA

locaux éclairés par vasistas ou fenêtres, propres, tapissées, électrifiées, certaines pourvues de cheminée, leur destination première était de servir de logement, qu'elles étaient desservies par un escalier

FACONS, L'ARRET N'A PU, SANS SE CONTREDIRE, DECIDER QUE L'USAGE DE LA SERVITUDE DE PASSAGE ETAIT DEVENU IMPOSSIBLE, MAIS QU'IL ETAIT ENCORE POSSIBLE DE MAINTENIR UN PASSAGE A PIED AVEC LA CREATION D'UN ESCALIER

permette d'en réaliser l'acquisition ; qu'elle a invité sa belle-soeur et sa nièce, Mme X..., et sa fille Carine, à visiter les lieux, mais a omis de leur indiquer qu'elle avait enlevé plusieurs marches d'escalier

lequel la maire de Paris ne s'est pas opposée à la déclaration préalable déposée le 7 février 2024 par la Fondation des Alliances françaises pour la création de quatre sorties de secours et de cinq escaliers

principal : Vu l'article 1793 du code civil ; Attendu que pour accueillir la demande de la société EBM en paiement de travaux supplémentaires, l'arrêt retient que cette société a dû remplacer les escaliers

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que les consorts A... ayant demandé reconventionnellement que soit reconnu leur droit de propriété sur le couloir, l'escalier

pour y chercher divers documents, et est rentrée aussitôt à son domicile afin de les y dactylographier ; qu'elle a fait, en quittant son domicile pour retourner à son lieu de travail, une chute dans l'escalier

convention avec le maître de l'ouvrage et n'avait commis aucune faute quasi-délictuelle dans l'exercice de ses fonctions ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'après avoir relevé que si l'escalier

copropriétaires du 24 avril 1989, l'arrêt attaqué (Paris, 7 décembre 1994) retient que les copropriétaires avaient décidé, lors d'une assemblée générale précédente du 28 mars 1988, du remplacement des tapis de l'escalier

immobilier d'entreprise ayant pour objet la réhabilitation de l'ensemble immobilier sis 22-32, rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

immobilier d'entreprise ayant pour objet la réhabilitation de l'ensemble immobilier sis 22-32, rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

immobilier d'entreprise ayant pour objet la réhabilitation de l'ensemble immobilier sis 22-32, rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

immobilier d'entreprise ayant pour objet la réhabilitation de l'ensemble immobilier sis 22-32, rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

immobilier d'entreprise ayant pour objet la réhabilitation de l'ensemble immobilier sis 22-32, rue de Clignancourt portant sur la démolition et la reconstruction des circulations verticales (ascenseurs et escaliers

l'ordonnance susvisée du 8 août 2023, Mme B fait valoir qu'elle souffre d'une discopathie dégénérative au niveau L2-L3, L4-L5, L5-S1 et d'une discarthrose au niveau L3-L4 qui rend impossible la montée des escaliers

[F] [J] à restituer à Mme [C] [R] le premier étage construit sur l'extension de la placette, à lui remettre les clefs de cette extension et du portail d'accès à un escalier extérieur, sous astreinte, et