CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d3e0cdc6046d4754c45b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

d'[Localité 1] N° B 889 371 779 (2020B01277) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise a été appelé(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Madame [L] JEANNE

Source officielle

Page 85 sur 321

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb02a1c3411ff34529e0b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

ALLIANZ IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Christophe BESSY, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76e0d808eb34e4557a6

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

avocat au barreau de RENNES substitué par Me RESTIF, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [S] [V] né le 21 Septembre 1971 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006417

Admin. suprême

6 juin 2007

6 juin 2007

Jean-Luc A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cc

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c3

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a5

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Jean-Yves X... C/ Mme Fabienne Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295a

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : EURL WORK IN PROGRESS dont le siège social est 33 AVENUE DE LOUYAT - 87000 LIMOGES représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93610

Appel

21 octobre 2016

21 octobre 2016

décision du 21 octobre 2016 LIMOGES, le 21 octobre 2016 à 11 heures, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente

Source officielle
CC

civ3

613720f2cd580146773efb67

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Elisabeth E... épouse Z..., 2°/ de Monsieur Jean Dominique E..., demeurant tous deux Domaine de Bel Air à Etagnac (Charente), 3°/ de Monsieur Bruno E..., demeurant Moulin Saint-Pierre à Signy

Source officielle
CC

civ1

Mme Anne-Marie J..., du désistement de leur pourvoi forméc/Mme Danièle K

60794d409ba5988459c4867d

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

Jean-Pierre G..., 9 / M. Laurent, Thierry X..., 10/ M. Roger, Jean H..., 11 / Mme Emmanuelle H...

Source officielle
CC

civ1

613722c0cd58014677401062

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de M. Y... B... Lou dit Emmanuel, demeurant Mahina PK 123, ...

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008156165

Admin. suprême

25 octobre 2004

25 octobre 2004

Jean-Charles X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025562635

Admin. suprême

23 mars 2012

23 mars 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 janvier et 7 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Jean-Jacques A, demeurant ... ; M

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb2

Cassation

10 novembre 1988

10 novembre 1988

(Eure), 26°/ Monsieur Jean-Michel YD..., demeurant ... (Eure), 27°/ Monsieur Eugène XK..., demeurant ...

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcd7cdc6046d4790da80

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SAINT RAF, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant et Me Emmanuelle LIESS-NUSSBAUMER, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5b

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

EXPOSE DU LITIGE Se plaignant de ce que leur voisin Monsieur Jean- Paul X... propriétaire de la parcelle cadastrée BZ no234 sur la Commune de CLEDER avait implanté sur ce terrain une maison ne respectant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a71

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93539

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Paul Z...

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5bb3

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Jean-Pierre ZY..., demeurant ... (Nord), 7°) M. Hubert F..., demeurant ... (Nord), 8°) Mme Jocelyne V..., demeurant ... (Nord), 9°) M. Jean-Pierre X..., demeurant ... (Nord), 10°) M.

Source officielle