CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

57 331 résultats pour « Juliette Barré »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat Crandal

DTA_2402000_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

2013 au 31 juillet 2015.

Source officielle
TJ

Référés civils

695d6a2975782d5f0600c369

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON SAS LIPSTICK XANADU ARCHITECTES dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2205841_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8952a

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 25 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2007 No - Pages Numéro

Source officielle
CA

Avis

CADA:20143533

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Dans ce cas, le barème présenterait le caractère d'un document préparatoire à des décisions à venir et il ne pourrait être communiqué que postérieurement à l'intervention de ces décisions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90afe

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Après l'exécution des travaux de réparation, le bureau Véritas a délivré, le 1er juillet 2009, les certificats de franc-bord des barges, en permettant la navigabilité et l'exploitation ; parallèlement,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79b34dc79f9f0614f1a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'ordonnance a été notifiée le 12 juillet 2023.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6824781dc057dee791a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

date du 12 juillet 2017.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97b52cdc6046d4798b78e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 08 JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2024R01236

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200405

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Laisse les dépens à la charge du Trésor public ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425abb

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Emile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 5 juillet 1991 qui a prononcé leur renvoi devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous l'accusation

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403adf

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Audivis depuis décembre 1977 en qualité de voyageur-représentant-placier multicartes de disques, cassettes et disques compacts, payé à la commission, a été mis à la retraite à l'âge de 60 ans le 31 juillet

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2401623_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

souscrit, pour se conformer à l'article 6 du code général des impôts, une déclaration d'impôt sur le revenu de l'année 2022 commune avec son épouse à l'adresse de l'ancien domicile conjugal de Deuil-la-Barre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00213

Cassation

21 février 2023

21 février 2023

[X] [R] a déposé une requête en annulation de pièces de la procédure le 9 juillet suivant. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9341f

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

BAIES Compagnie d'assurances SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SCI

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310887_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2023, Mme C E, représentée par Me Dewaele, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2207446_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Par une requête n° 2205478 enregistrée le 20 juillet 2022, M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497779.20250515

Admin. suprême

15 mai 2025

15 mai 2025

Julien Barel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88245

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

BAIE DES CITRONS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a1b

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 321 DU NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00028 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE

Source officielle

Page 85 sur 2867

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.