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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

642fb623cece1704f57475ac

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Paribas représentée par ses représentants légaux domicilié ès qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Séverine Surmont, avocat consstitué, substitué par Me Inès Kerrar

Source officielle

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CA

8ème Ch Prud'homale

63d37ae1d1bc2605de4b4bf3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

légal et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Marine KERROS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66fc3d8b2416523b9959b882

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

représentées par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 Société GENERALI, en qualité d’assureur des sociétés ARSOL, BVL et M&A [Adresse 13] [Localité 36] représentée par Me Kérène

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6789fa500c7dc206c9eb7ed1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélien DESMET de la SCP COTTIGNIES-CAHITTE-DESMET, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Stanislas LEROUX substituant Me Gille GRARDEL de l'AARPI KERAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6813035d6a331c9f4ab39ac0

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

IZIMMO [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marine KERROS, avocat au barreau de BREST, toque : 4-3 INTIME Monsieur [E] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me François TEYTAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d51

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] - SENEGAL Représentés par la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Et assistés à l'audience de Me Alexandra KERROS

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a15eeedcdc6046d47061c6c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ÈS QUALITÉ D’ASSUREUR DE LA SARL SERBOIS immatriculée sous le numéro SIREN 778 847 319 dont le siège social est sis 14 avenue de l’Europe - 67300 SCHILTIGHEIM toutes trois représentées par Maître Kérène

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196262cdc6046d47596d0c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Jérôme Simon, Mme Kérine Tran et M. François Badoual. Délibéré le 13 mai 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196241cdc6046d47596a7f

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Jérôme Simon, Mme Kérine Tran et M. François Badoual. Délibéré le 13 mai 2026 par les mêmes juges.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100452

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

intitulé « ordre de réparation », à : « effectuer sous 15 jours (sinon frais de pénalités de retard à raison de 50 € par jour) et prendre la totalité des travaux en garantie sur le véhicule Renault Kerax

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101467

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

bien déposé le 16 septembre 2008 devant la High Court de Londres une « claim form » qui a été enregistrée contre les sociétés Saflog, Cartier Parfums et Cartier Lunettes et une société anglaise Wright Kerr

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-649806-655496

Admin. suprême

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Nina Vajić (Croatian), Snejana Botoucharova (Bulgarian), Anatoly Kovler (Russian), Vladimiro Zagrebelsky (Italian), Elisabeth Steiner (Austrian), Stanislav Pavlovschi (Moldovan), judges ,   Brian Kerr

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE01298_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2022, Mme B, représentée par Me Kerros, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300694_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

l'examen de cet avis d'une part, qu'il a été émis au vu d'un rapport médical établi par le docteur B C, et d'autre part, que le collège de médecins était composé des docteurs Aranda-Grau, Quilliot et De Kerros

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162a73df901d4f689722e34

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

bien déposé le 16 septembre 2008 devant la High Court de Londres 'une claim form'qui a été enregistrée, contre les sociétés Saflog, Cartier parfums et Cartier Lunettes et une société Anglaise Wright Kerr

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbe8

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

26 Septembre 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ YABON SAS venant aux droits de la Société FRUIANDISE SAS Zone Industrielle du Petit Mesnil 27130 VERNEUIL SUR AVRE représentée par Me Guillaume KELLNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ed3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

COMPAGNIE BRETONNE DE CARGOS FRIGORIFIQUES (COBRECAF) prise en la personne de ses représentants légaux ZI DU MOROS 7, rue des Sardiniers 29187 CONCARNEAU CEDEX représentée par Me Marine KERROS (SELARL

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102890_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

dans le schéma départemental d'aménagement des forêts contre les incendies comme pouvant subir des incendies importants, les formations de pins d'Alep jouxtant des garrigues à chênes verts et chênes kermès

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2309416_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

E, Sephora, et de l'autre enfant du couple, Keren, respectivement nées le 8 septembre 2007 et le 23 septembre 2012 dans leur pays d'origine.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402389_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 avril 2024 et le 10 juillet 2024, Mme A B et Messieurs Lionel, Keyne et Nans B, représentés par la société d'avocats Gaillard

Source officielle