copropriétaires Résidence Leclerc II, sise ..., place Leclerc à Nogent-Sur-Marne, représenté par son syndic la société anonyme Cabinet Villa, dont le siège est ... (9ème), 2°) 40 copropriétaires : 1°) Mme Marcelle

Marcel et Louis X... et Simone A...

Portalis DB26-W-B7J-IOP6 Minute n° : JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE C/ [O] [C] Expédition délivrée le 02.10.25 Me Marcel

X..., qui avait été engagé en 1998 comme pharmacien biologiste salarié par l'association Laboratoire Marcel Y..., laquelle a pris la forme en décembre 1998 d'une société d'exercice libéral à forme anonyme

Après avoir acquis par un acte notarié du 9 novembre 2018 les lots n°3, 4 et 36 de l’immeuble situé 6 rue Etienne Marcel à Paris (2ème arrondissement), composés d’un local commercial comprenant une entrée

Vu la procédure suivante : Par une requête le 6 octobre 2022, Mme C épouse A, représentée par Me Marcel demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ;

du Président Wilson 93214 LA PLAINE CEDEX défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel

00233 COUR D'APPEL DE ROUEN DEUXIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL D'INSTANCE DE ROUEN du 14 Novembre 2006 APPELANTS : Monsieur Marcel

Jean-Marc XX..., demeurant cité Harfleur, bâtiment K, n° 13, Le Creusot (Saône-et-Loire), 26 ) de M.

(MARCELLE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, EN DATE DU 4 JUILLET 1968 DECLARANT RECEVABLE L'ACTION CIVILE ENGAGEE PAR LES HERITIERS DE DAME Z..., DECEDEE AU COURS D'UN ACCIDENT

X..., à son épouse, Mme Y... et à sa mère, Marcelle X..., en location-gérance à M. Z... ; qu'estimant que le contrat était, en réalité, un bail commercial, M.

Marcelle, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 19 mars 1987 qui, après avoir relaxé Y...

Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société à responsabilité limitée Marcel Chambon et compagnie et M.

Marcel X..., la présence de M.

Ange B..., Mme Antoinette C..., Mme Marcelle B... et Mme Josette B..., 3°/ M.

section industrie), au profit de : 1°/ Monsieur Jean X..., domicilié à Le Favril-Landrecies (Nord), rue Grenotte, 2°/ Monsieur René D..., domicilié à Englefontaine (Nord), ..., 3°/ Monsieur Marcel

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean X..., demeurant avec son épouse née Marcelle A..., à Abitain (Pyrénées-Atlantiques

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la Caisse de Crédit mutuel (CCM) de Saint-Denis-d'Orques,