Juillet 2025 [Z] [H] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie JOUBERT Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

2025 [K] [D] épouse [E] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie JOUBERT Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

[N] [J] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Avril 2025 Me Bénédicte HENNEQUIN Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

notifiée par mail le 03 Avril 2025 à : - [U] [S] - [L] [W] - [Localité 9] de Haute-Normandie Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remise contre émargement de la fiche navette

n’est pas adapté, avec plus de 2000 fidèles, à l’importance de l’affluence attendue et que cette insuffisance ne peut être compensée par les transports en commun, la mise en place d’un service de navettes

C'est le jour même où vous avez reçu notre convocation que vous avez fait parvenir dans la navette (...) 8 des 9 délégations (...)

conformément aux dispositions de l'article L. 132-5 du code du travail, englobait les transports urbains et suburbains et ne concernait pas le transport de personnels, le ramassage scolaire et les navettes

Il a exercé en dernier lieu les fonctions de chauffeur-accompagnateur au sein du service de la navette.

A... et a conclu que ce dernier était apte à reprendre le service, sur son poste d’« opérateur soutien logistique, bureau navette », à temps partiel de 80% dès le 12 septembre 2022, l’intervention chirurgicale

... est arrivé au centre de rétention administrative le 1er juillet 2025, et en a été extrait le lendemain à 8h30 selon le registre de sortie du centre de rétention en vue de son éloignement par la navette

Il est préalablement rappelé que vous avez été embauché par la société Aldis Boréhal le 10 janvier 1994, par contrat à durée indéterminée, et que vous y occupez un poste de chauffeur-navette.

De tels risques n'étaient pas de nature à être suffisamment atténués par les aménagements prévus par les organisateurs quelques jours avant la tenue du festival, consistant à organiser des navettes vers

La " fiche-navette à destination de l'autorité administrative " produite par le CNAPS en défense atteste par ailleurs que ceux de 2005 ont donné également lieu à un travail d'intérêt général.

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier, et notamment de la " fiche navette à destination de l'autorité administrative " produite par le ministre, que M.

territoriale Sud-Est du CNAPS a envoyé, le 18 octobre 2019, un courriel à une adresse semblant correspondre à celle du tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains, en faisant figurer en pièce jointe les fiches navettes

E quittait son service à 16h30, il ne saurait être reproché à la Ville de Paris de ne pas avoir mis en place un système de navette pour reconduire les agents ayant eu une consommation excessive d'alcool

2020 et une dernière de deux jours en mars 2021, il résulte des rapports d'évaluation qu'elle ne s'investit pas dans sa profession, qu'elle ne réalise pas de livret d'accueil, ne donne pas les fiches navette

Toutefois, en se bornant à indiquer qu'elle a " oublié " d'envoyer la fiche de départ de l'enfant Djullian D'Avezedo et qu'elle ne conteste pas " ce manque d'assiduité aux envois des fiches navettes ",