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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000007688623
8 janvier 1986
8 janvier 1986
Olivier X... et de Me Vincent, avocat de département du Lot, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456064.20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 31 mai 2022. Le président : Signé : M. Denis Piveteau Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306964_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
en qualité de gérant et associé unique de la société Mercure Taxi, représentés par Me Le Beller, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le maire de La Fare les Oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
27 février 2009
Par jugement du 21 décembre 2007, le tribunal de commerce de Bourges a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL Créa & co et a nommé la SCP Olivier Zanni en qualité de liquidateur.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302111_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
L'EARL Olivier Chabrol est, par conséquent, fondée à soutenir que ce motif est entaché d'illégalité. 10.
Source officielle3ème Chambre civile
69d033bccdc6046d47084447
2 avril 2026
2 avril 2026
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES SOUS LE NOM COMMERCI AL L’OLIVIER ASSURANCES Organisme CPAM DES ALPES-MARITIMES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Corinne GILIS, Juge de la Mise en Etat, assistée de Louisa
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210176_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110549_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401078_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303122_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
F... a été recruté par la société Olibé qui exploite un magasin sous l’enseigne E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891bf
6 février 2007
6 février 2007
MERLIN FRANCE / Olivier X...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007718162
20 février 1987
20 février 1987
Guy et Olivier X..., - les conclusions de M. E.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e58299cdc6046d47d97a7a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 12/10/2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS OLI'S FRESH [Adresse 1] RCS B 848388187
Source officielleCHAMBRE 2
69b58129cdc6046d47a75172
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459157.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467252.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Olivier Yeznikian, assesseur, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
) Numéro d'inscription au répertoire général : 17/ 10415 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Avril 2017- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 16/ 01282 APPELANT Maître Olivier
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f6849
5 novembre 1992
5 novembre 1992
(Var), ès qualités de syndic liquidateur de la société Ollivier Z..., dont le siège social est quartier les Gachettes à Les Arcs-sur-Argens (Var), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00055
28 février 2018
28 février 2018
aux fins d'audition de Corentin X... qui avait déposé une lettre plainte par l'intermédiaire de son avocat, dans laquelle il dénonçait des faits d'agression sexuelles commis sur lui par un dénommé Olivier
Source officielleciv1
613724aecd58014677417811
9 janvier 2007
9 janvier 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'Olivier X... s'est pourvu
Source officiellePage 85 sur 2585