Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 535 résultats pour « liste consulaire et liste communale »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 535 résultats pour « liste consulaire et liste communale »
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Article Annexe III
LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION COMPÉTENTE POUR LE TRAITEMENT PÉDAGOGIQUE DES SITUATIONS INDIVIDUELLES DES ÉTUDIANTS
Article 40
La liste des membres de cette instance ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe VII.
Article ANNEXE I
Liste des candidats pour l'élection des membres des commissions de groupe du Conseil national des universités
Article 7
Des arrêtés ultérieurs pourront compléter la liste des travaux énumérés à l'article 1er.
Article Annexe IV
LISTE DES INFORMATIONS OBLIGATOIRES POUR LE BILAN ANNUEL DES ACTIVITÉS FAISANT L'OBJET DE L'HABILITATION
Article ANNEXE A
LISTE DES BIENS ADMIS AU BÉNÉFICE DE LA LICENCE GÉNÉRALE NATIONALE "FAIBLE VALEUR"
Article 3
La preuve de la conformité aux normes pertinentes de la liste en annexe incombe au fabricant ou à l'importateur.
Article 2
A l'issue de l'épreuve orale unique, le jury dresse la liste des lauréats.
Article Annexe
LISTE DES CORPS ENTRANT DANS LE CHAMP D'APPLICATION DU TITRE II DU PRÉSENT DÉCRET
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 25
La liste des organismes habilités à recenser les électeurs est annexée au présent arrêté.
Article Annexe X
LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE VIE DES ÉLÈVES AU SEIN DE L'INSTITUT
Article Annexe I
LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE HAUTE RESPONSABILITÉ
Article Annexe 6
LISTE : ACTES DE POSE DE REPÈRE DANS LE SEIN PERMETTANT LA FACTURATION DE GHS MAJORÉS
Article Annexe III
LISTE DES BLOCS DE DONNÉES DISPONIBLES DANS LE CADRE D'UNE LICENCE À FINALITÉ TECHNIQUE
Article R2122-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 28 > 03
La liste électorale est établie pour chaque région par le ministre chargé du travail.
Article ANNEXE 1
Liste des emplois dans les services du Premier ministre soumis à une durée minimale d'affectation
Article ANNEXE III
LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES DANS LE CADRE DU BILAN PÉDAGOGIQUE ET FINANCIER
Article 2
La liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction est divisée en deux classes.
Article D211-3-1-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 03 > 42
Les listes départementales sont publiées sur le site internet du Conseil national de l'ordre des vétérinaires.
Article 2
La liste de l'article 1er est valide jusqu'au 31 octobre 2021.
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