Les épreuves spécialisées comprennent une épreuve pratique de dactylocodage, soit : 1° La mise en condition préalable de la machine en fonction du travail à effectuer ; 2° Après un essai de quinze minutes sur les documents de l'examen, l'enregistrement

Article 229-II-1.42

—

La commande des moteurs électriques des ventilateurs d'aération des locaux de machines doit pouvoir être manœuvrée de l'extérieur de ces locaux. 2.

Article 61

—

. - Lorsque la signalisation est électrique, un même câble ne peut contenir que les fils de signalisation d'une seule machine. Tout défaut de tension doit être rendu visible du poste du machiniste.

Article 227-4.01

—

Un dispositif fixe de détection d'incendie de flamme d'un type approuvé conformément à la division 311 doit être installé dans les locaux contenant des machines à combustion interne utilisées pour la propulsion principale.

Article 230-3.23

—

60 °C mais égal ou supérieur à 43 C peuvent être utilisés sous réserve de l'accord de l'administration pour l'alimentation des groupes motopompes d'incendie de secours et des groupes auxiliaires à moteur qui ne sont pas situés dans les locaux de machines

Article 60

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Article 11

—

certificat d'aptitude médicale à la navigation en cours de validité conformément aux dispositions du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé ; 3° Etre titulaire de l'un des titres suivants en cours de validité : .1 Du brevet d'officier chef de quart machine

Article 11

—

Attestation de suivi avec succès du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens mentionnée au 2° de l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics remorqués à l'exception des véhicules, machines ou instruments agricoles remorqués d'une largeur supérieure à 1,8 m qui peuvent être munis

Article R541-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 75

Code de l'environnement

Toute personne qui produit des déchets dangereux ou des déchets POP, tout collecteur de petites quantités de ces déchets, toute personne ayant reconditionné ou transformé ces déchets et toute personne détenant des déchets dont le producteur n'est pas

Article 221-II-2/3

—

sont les locaux de machines de la catégorie A, les autres locaux qui contiennent l'appareil propulsif, des chaudières, des groupes de traitement du combustible liquide, des machines à vapeur et des moteurs à combustion interne, des génératrices et des

LEGIARTI000050802675

—

pierres 23.91Z Fabrication de produits abrasifs 23.99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. 36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau 37.00Z Collecte et traitement des eaux usées 38.11Z Collecte des déchets non dangereux

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

A la sécurisation de l'accès aux objets dangereux, notamment les armes et les outils. 3.

Article Annexe V

—

-Pour les préparations classées comme dangereuses au sens des articles 10 à 21 1.

Article Annexe I b

—

(principes et possibilités) - Les tours, - Les machines à couper le verre, - La machine à bande abrasive, - Les fours de recuisson, - Les bâtis de pompage, - Le tour à roder, - Le lapidaire, - La perceuse

Article 229-II-1.10

—

Cloison d'abordage, cloisons de coqueron et de la tranche des machines, tubes de sortie arrière 1.1. Tout navire doit être pourvu d'une cloison d'abordage qui doit être étanche à l'eau jusqu'au pont de franc-bord.

Article 223 a-II-1/11

—

Cloisons d'extrémité et cloisons limitant les locaux de machines NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1.

Article 228-5.19

—

Dans ce nombre ne sont pas comprises les manches d'incendie prescrites pour les chambres des machines et les chaufferies.

Article R433-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 84 > 19

Code de la route

Ces dispositions s'appliquent aux catégories de véhicules suivantes : 1° Véhicule à moteur ou remorque transportant ou destiné au transport de charges indivisibles ; 2° Véhicule, matériel agricole ou forestier ou leur ensemble, machine agricole automotrice

Article 221-II-2/9 (suite)

—

de la catégorie A (6) * A-0 A-0d A-60 * Autres locaux de machines (7) A-0b A-0 A-0 * Chambres des pompes à cargaison (8) * A-60 * Locaux

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