Lawe De Béthune à la limite du département du Nord. idem. Lys D'Aire à la limite du département du Nord. idem. Scarpe D'Arras à la limite du département du Nord. idem. Canal d'Ardres Sur tout son cours. idem.

Article Annexe I

—

notamment leur activité au-delà des limites de la zone économique exclusive sous juridiction française et/ ou n'étant pas immatriculés au port d'immatriculation de La Réunion (RU), en zones statistiques de la FAO 51 et 57 et les mers adjacentes situées au nord

LEGIARTI000045466976

—

ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert Zone de défense et de sécurité Sud-Est externe : 2 externe : 2 non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert interne : 1 interne : 1 Zone de défense et de sécurité Nord

Article 2-2

—

du 15 août au 8 septembre 2024 inclus, le “club France paralympique” organisé par le Comité paralympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de la Villette, située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord

Article 1

—

Pour le bassin « Bassin d'Arcachon et côte girondine Sud » et le bassin « estuaire de la Gironde et côte girondine Nord » : - du 19 au 26 décembre inclus, - du 3 au 8 janvier inclus, - du 17 au 24 janvier inclus, - du 2 février au 1er mars inclus.

Article 1

—

Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

Article 1388 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 66

Code général des impôts

. – Les I et II s'appliquent aux logements détenus, directement ou indirectement par le biais d'une filiale à participation majoritaire, par l'Etablissement public de gestion immobilière du Nord-Pas-de-Calais créé par l'article 191 de la loi n° 2000-1208

Article 1

—

II Adjoint au responsable des ressources humaines. 315t 3 ans Université Paris-XIII Nord. ― Institut universitaire de technologie de Saint-Denis. II Concepteur réalisateur web. 320t 5 ans Sciences U Paris (EFFICOM).

Article 132-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code pénal

d'agressions sexuelles ou d'atteintes sexuelles ; 17° Remettre ses enfants entre les mains de ceux auxquels la garde a été confiée par décision de justice ; 18° En cas d'infraction commise soit contre son conjoint, son concubin ou son partenaire lié par un pacte

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

victime ; 5° quater Sur une personne qui se livre à la prostitution, y compris de façon occasionnelle, si les faits sont commis dans l'exercice de cette activité ; 6° Par le conjoint ou le concubin de la victime ou le partenaire lié à la victime par un pacte

Article Annexe 1

—

hospitaliers suivantes : FINESS juridique 460780091 FINESS géographiques 460000052 Etablissement CENTRE HOSPITALIER SAINT JACQUES Code comptable 046024 Ville du comptable SAINT-CÉRÉ Code CPU 02121 Libellé CPU MSA Midi-Pyrénées Nord

Article ANNEXE III

—

section AI n° 363 (village Balaté) de 30 mètres à l'Est de l'allée des Maripas jusqu'au fleuve Maroni ; - ensemble des autres parcelles en façade sur les berges du fleuve Maroni, du village Balaté au Sud à l'avenue du Lieutenant-Colonel-Chandon au Nord

Article Annexe 1

—

Avenue de Quakenbrück, de l'avenue Chanteloup jusqu'à la limite nord-est de la section cadastrale AV. Limite est de la section cadastrale AV, jusqu'à la rue de Cerisé.

Article 1

—

bibliothécaire, dont le nombre de postes est réparti comme suit : Centre interrégional des concours Aquitaine : 36 ; Centre interrégional des concours Bourgogne : 21 ; Centre interrégional des concours Bretagne : 36 ; Centre interrégional des concours Nord

Article 1

—

Institut industriel du Nord de la France. Ecole nationale d'ingénieurs de Metz. Institut des sciences de l'ingénieur de l'université de Montpellier-II. Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.

Article 1

—

Institut régional d'éducation ouvrière du Nord-Pas-de-Calais (IREO), 1, place Déliot, BP 629,59024 Lille Cedex. Association culture et liberté, 5, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 Paris.

Article 1

—

Le classement en groupes des organismes de contrôle de la circulation aérienne est établi ainsi qu'il suit : Groupe A CRNA Nord (niveau 6). CRNA Est (niveau 6). CRNA Sud-Est (niveau 6). CRNA Sud-Ouest (niveau 6). CRNA Ouest (niveau 6).

LEGIARTI000032707429

—

. - A aux renouvellements à l'identique ou avec changement de navire ; Les catégories C et D font une demande de licence pour une ou deux zones de gestion ("nord" et/ou "golfe de Gascogne").

Article Annexe

—

Libre Pass Cette carte de crédit spécifique au périphérique nord permet au titulaire de circuler avec un badge télépéage, en acquittant le péage sur facture a posteriori, avec un relevé de trajets, sans aucune réduction. 2.4.

Article 1

—

Pakistan Ambassade de France au Pakistan Ambassade de France en Afghanistan Consulat général de France à Karachi Pologne Ambassade de France en Pologne (Varsovie) Consulat général de France à Cracovie Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord

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