Codes de loi français

Article Annexe I

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe I

gravité ; Axes de référence du planeur, position dans l'espace, angles remarquables (incidence, assiette, inclinaison) ; Action des forces appliquées au planeur dans les cas de vol suivants : vol plané rectiligne uniforme ; vol en virage ; vol remorqué

LEGIARTI000023677059

Pour toutes ces raisons, il doit posséder une bonne condition physique (station debout prolongée, marche, déploiements d'efforts fréquents) et des qualités relationnelles.

Article 175-01

“AIS” : système d'identification automatique ou “Automatic Identification System” en langue anglaise, utilisant la bande VHF du service mobile maritime permettant un échange efficace de données de navigation entre navires et entre navires et stations

Article 221-IV/13

équipé, soit l'installation radioélectrique à ondes hectométriques prescrite à l'article 221-IV/09.1.1 ou l'article 221-IV/10.1.2, soit l'installation radioélectrique à ondes hectométriques/décamétriques prescrite à l'article 221-IV/11.1.1, soit la station

Article 2

accueillir simultanément un nombre de personnes au plus égal à 300 ; ― les bâtiments destinés à l'exercice d'une activité industrielle pouvant accueillir simultanément un nombre de personnes au plus égal à 300 ; ― les bâtiments abritant les parcs de stationnement

Article Annexe

L'emploi nécessite des déplacements fréquents à l'intérieur et à l'extérieur du magasin, une station debout quasi permanente dans une ambiance animée.

Article Annexe

Il exerce alors à l'intérieur de locaux techniques (chaufferies, sous-stations, groupes de production d'eau glacée, réseaux de distribution hydrauliques et aérauliques) situés à l'intérieur des bâtiments, en sous-sol, en rez-de-chaussée et en terrasse

Article Annexe

L'emploi exige une station debout prolongée avec un rythme de travail soutenu et des pics d'activité. Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.

Article Annexe

Il (elle) travaille en station généralement debout dans un environnement souvent bruyant.

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration.

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Organisation de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports ; création, aménagement et entretien de la voirie du domaine public routier de la métropole de Lyon ; signalisation ; parcs et aires de stationnement

Article A4241-50-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

L'obligation de fonctionnement en permanence ne s'applique pas : a) Aux bateaux en stationnement sauf s'ils stationnent dans le chenal navigable ou dans d'autres situations définies par les règlements particuliers de police ; b) Aux bateaux des forces

Article Annexe

Zone de type H : Zone où l'infrastructure de radiocommunication nécessite l'utilisation d'ensemble émission-réception HF (ondes décamétriques) pour les liaisons, en tout point, avec au moins une station au sol.

LEGIARTI000051600015

Fonction Cette carte supplémentaire donne aux pilotes des renseignements détaillés de nature à faciliter les mouvements au sol des aéronefs en direction et en provenance des postes de stationnement, ainsi que le stationnement ou l'accostage des aéronefs

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

réserves foncières ; b) Organisation de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

parties du code des transports, à l'exception des articles R. 3315-4 et R. 3315-5, et réprimées par : a) Les articles R. 211-14 et R. 211-21-5 du code des assurances relatifs à l'assurance obligatoire des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques

LEGIARTI000049773346

l'exploitant étranger, le système de gestion du maintien de la navigabilité ; - des documents individuels de navigabilité ; b) Le titulaire tient à jour une liste des matériels radioélectriques approuvés et établit les dossiers relatifs aux licences de station

Article Annexe 1

L'emploi exige une station debout prolongée et des déplacements fréquents lors des tournées, à l'extérieur et à l'intérieur. Les activités et le circuit correspondant sont définis par l'encadrement. Les horaires varient en fonction du poste.

Article 2

Les prescriptions d'information, d'alerte et d'évacuation permettant d'assurer la sécurité des occupants des terrains de camping et de stationnement de caravanes, conformément aux dispositions de l'article R. 125-15 du code de l'environnement. 7.