CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 093 résultats pour « signalisation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Ces accès doivent être signalés par le symbole international d'accessibilité conforme au symbole 0100 de l'ISO 7000 : 2004. 3.
LEGIARTI000051595415
manifeste d'habitat indigne, d'indécence, de non adaptation à une perte d'autonomie identifiée à la suite des diagnostiques effectués, ou d'inadaptation des ressources et des conditions d'existence du ménage identifiée, l'accompagnateur agréé : 1° Signale
Article FRA. APPENDICE 6
qu’une forte turbulence empêche de respecter les prescriptions de tenue d’altitude applicables au vol en espace aérien à RVSM * e) IMPOSSIBLE RVSM CAUSE TURBULENCE ; * … pour signaler une dégradation de l’équipement de bord empêchant celui-ci
Article 1
; -trappe d'accès de résistance mécanique et dimensions appropriées, contrebalancée si nécessaire et indégondable, munie d'un dispositif de verrouillage et de pancarte de signalisation.
Article 223 a-II-2/22
Cette signalisation doit permettre aux passagers d'identifier toutes les voies d'évacuation et de reconnaître facilement les échappées.
Article Annexe I bis
. - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation
d'Essonne CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : travaux publics Droit et techniques des réseaux hydrauliques Lyon-II CEO Licence professionnelle Maintenance des systèmes industriels, de production et d'énergie Infrastructures ferroviaires : signalisation
Article Annexe II - II. Maquette 10
Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -l'hématopoïèse, niche hématopoïétique et cellules souches, la différenciation des lignées, l'hématologie moléculaire et cellulaire (cytogénétique, anomalies moléculaires, régulation du cycle, la signalisation
Article 223 a-II-2/29
Le dispositif de détection doit déclencher des alarmes sonores et visuelles distinctes de celles de tout dispositif n'indiquant pas un incendie, en des endroits suffisamment nombreux pour que ces signaux d'alarme soient vus et entendus sur la passerelle
Article 221-IV/02
Radiobalise de localisation des sinistres " (EPIRB) désigne un émetteur fonctionnant dans la bande de fréquences 406,0-406,1 MHz capable de transmettre une alerte de détresse par satellite à un centre de coordination de sauvetage et d'émettre des signaux
Article 226-5.03
Le matériel de communications intérieures, les dispositifs de détection de l'incendie et de détection de l'envahissement et les signaux qui peuvent être requis en cas d'urgence et l'ordinateur utilisé pour consulter les ouvrages et documents sous forme
Article Annexe II
Il peut être amené à signaler une non-conformité ou une difficulté de réalisation du projet initial au regard de la réglementation. Il a connaissance de la réglementation et des solutions techniques courantes de sa spécialité.
Si vous émettez un nouveau chèque en violation de la présente interdiction, vous serez passible des peines de l'escroquerie (emprisonnement d'un an à cinq ans et amende de 3.600 à 2.500.000 francs) et nous devrons, conformément à la loi, signaler cette
Le traitement et la conservation de documents : Le repérage, le signalement, la description, l'indexation et l'analyse des documents ; Classement et classification.
LEGIARTI000036077592
Détection d'anomalies Toute anomalie constatée sur les sols, les cultures et leur environnement lors ou à la suite de l'épandage de déchets ou des effluents et susceptible d'être relation avec ces épandages doit sans délai être signalée à l'inspection
Le vétérinaire mandaté qui, à l'occasion de ses opérations de police sanitaire a connaissance d'informations ou reçoit communication de documents ou d'éléments de toute nature signalés comme présentant un caractère confidentiel et relatifs, notamment,
Article D821-82
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 50
durabilité ne sont pas pris en compte pour l'évaluation de la performance et la rémunération des personnes participant à la ces missions de certification ou en mesure d'en influencer le déroulement ; h) Des procédures permettant aux salariés de signaler
Article L3641-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30
réserves foncières ; b) Organisation de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports ; création, aménagement et entretien de la voirie du domaine public routier de la métropole de Lyon ; signalisation
Article R822-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 89 > 12
informations en matière de durabilité sont pris en compte pour l'évaluation de la performance et la rémunération des personnes participant à cette mission ou en mesure d'en influencer le déroulement ; h) Des procédures permettant aux salariés de signaler
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