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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400525_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2024, le syndicat intercommunal de restauration collective entre les villes de Cenon, de Floirac et d'Ambarès-et-Lagrave (SIREC),
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2428991_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme Amat a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de Mme Amat a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2431215_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme Amat a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de Mme Amat a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2431316_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme Amat a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de Mme Amat a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2431334_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2431630_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2432376_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme Amat a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de Mme Amat a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2432494_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2432578_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2432999_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2433726_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2433979_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Mme Amat a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de Mme Amat a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2415030_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2417069_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2421363_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2422533_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Mme Amat a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Le rapport de Mme Amat a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2423783_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2412067_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2414096_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Amat en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2202729_20220822
22 août 2022
22 août 2022
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association cercle des amateurs du braque de Weimar est rejetée.
Source officiellePage 86 sur 434