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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
665968d33780990008865621
20 janvier 2024
20 janvier 2024
le préfet du Gard Représenté par Madame [W] [O] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Janvier 2024 devant Madame Isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DELAQUYS, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle
Source officielle1ère chambre
6780bad2f25437b69df75a7e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : - Monsieur Henri Fouasse demeurant ... 92160 ANTONY Concluant par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 260550 Plaidant par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91908
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle PRUD'HOMME, avocat au barreau de PARIS, toque : D0510 INTIMÉE SARL SARL GUEROI PROPRIETES prise en la personne de ses représentants légaux ayant
Source officielle6ème chambre 1ère section
69d551eccdc6046d47702d3f
7 avril 2026
7 avril 2026
CFDP ASSURANCE en qualité d’assureur de AJG MENUISERIE 62 rue Bonnel 69003 LYON représentée par Maître Isabelle MONIN LAFIN de la SELARL ASTREE AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire
Source officielleCh3 Référé Civil
69746fe5cdc6046d4786389e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 1] représentée par Maître Laurence CHANTELOT de la SELARL CHANTELOT ET ASSOCIES, avocats au barreau de ROANNE D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT, Président LE GREFFIER : Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61636eef77a1403986670cd3
10 novembre 2010
10 novembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 6 octobre 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d19
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Ce feuillet non daté ni signé ne saurait valoir comme rapport d'intervention ou procès-verbal de contrôle dressé par Mme Isabelle A....
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
(procès-verbal de recherches infructueuses en date du 14 octobre 2013), Mme Isabelle Y... (procès-verbal de recherches infructueuses en date du 14 octobre 2013), M. Amar X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93922
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Z... ... 20290 BORGO Monsieur Pierre Z... ... 20290 BORGO Représentés par Me Isabelle PINTO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1417 Assistés de Me Anne FREYSSINIER, avocat au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162678812fe6a3e85a6c862
6 novembre 2013
6 novembre 2013
SUR CE - Sur la demande d'annulation de la convention de cession partielle pour dol La SA AQUABOULEVARD poursuit l'annulation de la convention de cession partielle du 23 mars 2001 sur le dol aux motifs
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69622764cdc6046d47d47def
8 janvier 2026
8 janvier 2026
assistée de Me Guillaume Migaud, avocat au barreau de Val-de-Marne, avocat plaidant INTIMÉES Madame [Y] [H] née le 1er mars 1969 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87773d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
MOTIVATION *nullité pour dol Pour débouter M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00539
12 mai 2021
12 mai 2021
Il indique que l'affaire concerne les liens « qui unissent DCNS avec la société ISSARTEL et sa holding MINERVA ».
Source officielleChambre 4
69cf03d0cdc6046d47eb7b36
2 avril 2026
2 avril 2026
BARON STEPHANE, immatriculée au RCS de BRIVE sous le numéro 404 501 777, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle LESCURE, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6358cdd0c40aa805a7864cf6
25 octobre 2022
25 octobre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière présente lors du prononcé. EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleChambre 3-4
6364ba68e405357f749ea60e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SA/NV Société Anonyme Société ACADIAN ADVISORS & ASSOCIATES Société AIG EUROPE SA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Joseph MAGNAN Me Isabelle
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facb90cdc6046d47be5519
5 mai 2026
5 mai 2026
rendue le 16 Juin 2025 par le Juge de la mise en état de [Localité 1] N° chambre : 1 N° RG : 23/07306 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Isabelle
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
6946fa7d75782d5f0609df39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[O] [M] [K] [Y] Grosses : 2 Me Isabelle MOULINOT Me Amélie TURBET Copie : 1 Dossier Me Isabelle MOULINOT Me Amélie TURBET PARTIES : Madame [C] [F] [G] épouse [Y] née le 21 novembre
Source officiellePage 86 sur 517