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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 779 résultats pour « Marc PETIT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2 bis

—

médico-sociaux (notamment les SAVS et les SAMSAH) ; -des dispositifs d'insertion professionnelle ; -des associations ou services de loisirs, culturels ; -des établissements scolaires, universitaires (internat ou externat) ; -des établissements d'accueil de la petite

Article Annexe I

—

La quantité de déchets stockés sur le site ne dépasse pas la quantité mensuelle produite (sauf en situation exceptionnelle justifiée par des contraintes extérieures à l'établissement comme les déchets générés en petites quantités [ < 5 t/an] ou faisant

Article 1

—

Rennes Antenne de Rennes Circonscription judiciaire de Rennes Antenne de Saint-Malo Circonscription judiciaire de Saint-Malo, à l'exception des cantons de Broons, Caulnes, Dinan-Est, Dinan-Ouest, Evran, Jugon-les-Lacs, Matignon, Plancoët, Plélan-le-Petit

Article Annexe I (suite)

—

la méthode HACCP (principe de la marche en avant), cahier des charges des produits de boulangerie Croissants Pains au chocolat 5 viennoiseries garnies différentes (*) Croissants crus surgelés (*) Croissants poussés surgelés Pâte à brioche Petites

Article Annexe 1

—

de repos ; ― les vestiaires hommes et femmes avec sanitaires : lavabo, WC et douches ; ― deux chambres de nuit avec lavabo, WC et douches ; ― deux bureaux agents ; ― un poste protégé (poste de circulation), donnant accès aux unités de soins ; ― un petit

Article Annexe Ia

—

maîtrise du métier, il pourra envisager de reprendre ou de créer une entreprise. 2-Le contexte professionnel 2-1 Secteur d'activité Le titulaire du baccalauréat professionnel " Etude et réalisation d'agencement " exerce son activité dans les petites

LEGIARTI000032916791

—

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 4 juin 2016 Communes de Fontoy (1), Hettange-Grande (1), Lommerange (1), Manom, Moyeuvre-Grande, Moyeuvre-Petite (1), Puttelange-lès-Thionville (1), Terville (2), Thionville.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Eventrations En cas d'inaccessibilité à une thérapeutique chirurgicale communément admise : Eventration de petite taille, responsable de quelques douleurs sans répercussion sur la fonction digestive : jusqu'à 5 %.

Article Annexe I

—

Roquevaire 13 Bouches-du-Rhône Rousset 13 Bouches-du-Rhône Le Rove 13 Bouches-du-Rhône Saint-Antonin-sur-Bayon 13 Bouches-du-Rhône Saint-Cannat 13 Bouches-du-Rhône Saint-Chamas 13 Bouches-du-Rhône Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe Ib

—

Gestion d'exploitation en restauration C4-1 RECENSER les besoins d'approvisionnement C4-1.1 Déterminer les besoins en consommables et petits matériels en fonction de l'activité prévue C4-1.2 Participer à l'élaboration d'un cahier des charges

Article Annexe

—

Les repas sont pris dans la salle de restauration aux horaires suivants : ― petit-déjeuner : 7 h 45 ; ― déjeuner : 11 h 45 ; ― dîner : 17 h 45 ou 18 heures.

Article Annexe I (suite)

—

Pendules d'officier (ou de cheminée ou de voyage) X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries : grandes, petites, heures et quarts 5.

Article Annexe Ib (suite)

—

Justifier l'utilité et la spécificité des interventions à partir des caractéristiques des espaces entretenus. 4.2 Véhicules et matériels Matériels d'entretien de voirie : - chariot de cantonnier, matériel usuel de nettoyage, petit matériel et matériel

Article Annexe Ib

—

Équipements et matériels : balayeuse, laveuse de voiries, balai, chariot de cantonnier, souffleur-aspirateur, nettoyeur haute pression, véhicule de lavage, petit matériel de désherbage et matériel spécifique mécanisé...

Article Annexe Ib

—

l'intégrité des matériels Respect du rangement du matériel et du local de stockage Local d'entretien, de stockage Equipements, matériels et accessoires à entretenir Procédures d'entretien, de maintenance fournies ou non Fiches de stocks, notices techniques Petit

Article Annexe I (suite)

—

LES CHARGES D'EXPLOITATION - Comptabilisation des achats : • les marchandises et autres approvisionnements • les études et prestations de services • les fournitures d'entretien et de petit équipement • les achats et les approvisionnements non stockés

Article ANNEXE 1

—

Il doit être en mesure de rapporter un objet tombé au sol, quelle qu'en soit la matière ou la fragilité, d'ouvrir des portes, d'allumer la lumière, de porter des petites charges et d'aboyer pour prévenir d'un danger. 2.

Article Annexe I

—

• Maîtrise de l'utilisation du petit outillage et des machines conventionnelles ( tour à bois, tour à métaux) dans le strict respect des règles d'hygiène et de sécurité. • Outillage, pièces et accessoires. • Documentation technique.

Article Annexe Ia

—

La liste complémentaire de matériel à commander est rédigée (nomenclature qualitative et quantitative des petits matériels, accessoires annexes et consommables complémentaires au prévisionnel).

Article Annexe

—

Il permet de comprendre les conditions historiques de l'apparition de la mercatique, les raisons de son application et de son efficacité dans toutes formes d'organisations : entreprise petite ou grande, privée ou publique, association ou administration

Page 86 · 1 779 résultats

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