MOCA ATELIER D'ARCHITECTURE Société SORESPI Société GENERALI IARD S.A.S.

2005 pour erreur de droit et ordonné un supplément d'instruction aux fins de déterminer le montant du revenu imposable au titre des années 1992 et 1993 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Generali

Par conclusions signifiées le 14 septembre 2023 la société Generali Iard sollicite du juge de la mise en état qu’il la mette hors de cause.

Julien X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige les opposant à la société Generali IARD, société anonyme

Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

SIT (en réalité la SFMNI) des conditions générales litigieuses par la copie du devis, non signé, ne permettant pas d'apprécier si les conditions générales figurent bien au verso, auquel le recto

Par déclaration du 11 mai 2012, dont la recevabilité et la régularité ne sont pas contestées, le Poney club et la société Générali ont formé un appel général contre ce jugement.

Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE (...)

assurances IARD (société Generali) en remboursement de sommes, pour l'ASL, au titre du coût des réparations et, pour la société Foncier Invest, au titre des surconsommations d'eau ; Attendu que pour

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juin 2009), que la société Generali IARD (la société Generali) a fait pratiquer le

[V], épouse [J], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 20-22.317 contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2020 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Generali

* concernant la SA Generali Iard : La SA Generali Iard demande à la cour de déclarer recevable et non prescrites l'action en garantie formées à l'encontre de la SARL Mayol et «'à l'égard de l'ensemble

Sur la garantie de la société Generali Moyens des parties 54.

[U] la liste des postes disponibles au titre du reclassement, au sein de l'entreprise ou auprès d'un partenaire GENERALI .

2021, et condamné Monsieur [S] [T] au paiement à Generali Vie d'une somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; ' Condamner Monsieur [S] [T] au paiement à Generali

La société Generali adopte le même raisonnement. La société CFH n'oppose aucun moyen.

Le syndicat des copropriétaires de la résidence est pour sa part assuré auprès de la société Generali France assurances (la société Generali). 2.

et la suppression des postes des attachés de production médicale exerçant leur activité auprès des médecins généralistes, poste qu'elle occupait depuis mars 1998.