La formule de calcul de la moyenne est la suivante : DT égal (2 d (500 Hz) plus 4 d (1.000 Hz) plus 3 d (2.000 Hz) plus 1 d (4.000 Hz)) / 10 Lorsqu'il s'agit d'apprécier, dans une surdité mixte, la part qui revient à une surdité cochléaire, le calcul

Article L783-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 83

Code monétaire et financier

-Pour l'application des articles mentionnés dans le tableau ci-dessus : 1° Au dernier alinéa de l'article L. 613-29, les mots : tribunal de commerce spécialisé compétent sont remplacés par les mots : tribunal mixte de commerce ; 2° A l'article L. 613-

Article L784-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 82

Code monétaire et financier

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Code de la construction et de l'habitation

l'amélioration des logements qu'ils acquièrent dans le cadre d'un dispositif d'intervention immobilière et foncière prévu à l'article L. 303-2. 11° Aux organismes d'habitation à loyer modéré mentionnés à l'article L. 411-2, aux sociétés d'économie mixte

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Déficits mixtes cognitifs et sensitivo-moteurs Ces déficits mixtes constituent les séquelles caractéristiques des traumatismes crâniens graves.

Article 10

—

comité mentionné aux articles L. 511-89 et L. 511-98 à L. 511-101 du code monétaire et financier ; ae) Comité des rémunérations : comité mentionné aux articles L. 511-89, L. 511-102 ou L. 533-31-4 du code monétaire et financier ; af) Groupe ou groupe mixte

Article 3

—

éléments de réseaux concernés par les travaux prévus est effectuée par un choix du maître d'ouvrage de la rubrique pertinente parmi les rubriques suivantes : Réseau souterrain en ouvrage ; Réseau souterrain en pleine terre ; Réseau aérien ; Réseau mixte

Article Annexe 12

—

pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur du bassin maternel O33.3 Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur O33.4 Soins maternels pour disproportion foeto-pelvienne d'origine mixte

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

1986 relative à la liberté de communication et affectés au financement des activités des formations musicales dont elle assure la gestion et le développement ; e sexies) De communes, de syndicats intercommunaux de gestion forestière, de syndicats mixtes

Article Annexe (suite)

—

musique (backline) 64 Technicien lumière 65 Technicien son/technicien HF 66 Technicien de sécurité (cirques) 67 Technicien groupe électrogène (groupman) 68 Teinturier coloriste de spectacles Audiovisuel dans les spectacles mixtes

Article (suite)

—

Dans le cas d'un vol mixte, incluant des phases de vol effectuées en CAM et en CAG, un plan de vol mixte est établi. 4001-03 : Dépositaires Un plan de vol est soumis au bureau d'information de vol centralisé, à un bureau de piste des services de la circulation

Article Annexe

—

établi en fonction d'objectifs zootechniques et qualitatifs est fourni ; - couleur de la viande : 1, 2 (et 3 à justifier dans le cahier des charges) ; - état d'engraissement : 2 et 3 ; - conformations retenues : - races à viande : E, U ou R ; - races mixtes

Article 3

—

les entreprises, y compris celles dont l'effectif est inférieur ou égal à vingt salariés, relevant des catégories mentionnées à l'article L. 212-1 bis du code du travail, ainsi que les sociétés ou organismes de droit privé, les sociétés d'économie mixte

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

-A l'article R. 314-1, il est ajouté un dernier alinéa ainsi rédigé : " Jusqu'au 31 décembre 2016, et pour l'application du 6° du XXI de l'article L. 543-1, le financement et la tarification des établissements et services énumérés aux 2°, 3°, 5°, 7° et

Article Annexe

—

Liberté des prix et commercialisation L'exploitant bénéficie de : - la liberté de fixation des prix des services offerts à ses abonnés et aux usagers itinérants ; - la liberté du système global de tarification ; - la liberté de la politique de commercialisation

Article Liste I

—

peau 50 150 Autres formes 0 0 0,25 Toxine diphtérique pour épreuve de Schick Toutes formes Conforme aux caractéristiques fixées par la pharmacopée Trinitrine (trinitroglycérine) Voir nitroglycérine Vaccin DT-TAB (vaccin mixte

Article Annexe

—

Toutes les éventuelles modifications ayant affecté les séances doivent être mentionnées dans l'état (changement d'horaire, changement de salle, modification de tarification, rapatriement d'informations enregistrées éventuellement pour la séance considérée

Article 221-II-2/3

—

cargaison qui ne sont ni des espaces rouliers ouverts ni des ponts exposés aux intempéries. 13 Les locaux à véhicules fermés sont les locaux à véhicules qui ne sont ni des locaux à véhicules ouverts ni des ponts exposés aux intempéries. 14 Un transporteur mixte

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

semestre lorsque l'acquisition par l'étudiant des compétences de la spécialité le justifie, accompli soit : -dans un lieu hospitalier ou auprès d'un praticien-maître de stage des universités agréé à titre principal en gériatrie -sous la forme d'un stage mixte

Article 3

—

Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235 ou, pour le réacteur n° 4 et dans la limite de quatre assemblages de combustible, par de l'oxyde mixte

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