Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310210
3 avril 2025
3 avril 2025
Boyer, conseiller doyen, les observations écrites de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Banque du bâtiment et des travaux publics, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'Association
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310348
26 juin 2025
26 juin 2025
Boyer, conseiller doyen, Mme Vassallo, premier avocat général, et Mme Maréville, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310386
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Boyer, conseiller doyen, et Mme Maréville, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310383
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Boyer, conseiller doyen, et Mme Maréville, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310490
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BOYER, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10490 F Pourvoi n° Z 23-19.503 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310489
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BOYER, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10489 F Pourvoi n° C 23-23.163 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310495
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BOYER, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10495 F Pourvoi n° R 24-11.242 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310491
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BOYER, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10491 F Pourvoi n° R 23-20.484 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10877
5 novembre 2025
5 novembre 2025
cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Bandol plein Sud, dont le siège est [Adresse 3], représenté par son syndic la société Immobilière Boyer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310282
9 avril 2026
9 avril 2026
Boyer, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de la société société civile immobilière Monumenta, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310283
9 avril 2026
9 avril 2026
Boyer, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de la société civile immobilière Socilacq, de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de la Société immobilière et d'aménagement
Source officielleciv3
60794cf49ba5988459c47a24
27 février 2002
27 février 2002
Z... soutient que le pourvoi formé le 15 novembre 2000 par les époux X... et le Groupement agricole d'exploitation en commun de la Borie Neuve serait irrecevable comme hors délai au motif que l'arrêt de
Source officielleChambre civile TGI
6451fba648616ed0f8cd515a
2 mai 2023
2 mai 2023
MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/ 136 DU 02 Mai 2023 Nous, Laurent FRAVETTE, conseiller de la mise en état ; Assisté de Marina BOYER
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2503423_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Le président du tribunal administratif de Nîmes a désigné Mme Boyer, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2208104_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Bories, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8506a
21 septembre 2000
21 septembre 2000
(VIGNOLLES ) Monsieur A S.C.P BOYER LESCAT MERLE C / SARL B S.C.P RIVES PODESTA CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857ff
2 juillet 2001
2 juillet 2001
AJ 100 % du 06/09/2000 S.C.P NIDECKER PRIEU C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL S.C.P BOYER LESCAT MERLE APPEL IRRECEVABLE GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88727
12 septembre 2006
12 septembre 2006
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur Madame ODY, Conseiller, ARRET prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 Septembre 2006 et signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cda
28 novembre 2006
28 novembre 2006
BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier Abdelatif Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d0
29 avril 2008
29 avril 2008
BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier * * * Par arrêt du 23 octobre 2007, la présente cour a statué sur le préjudice subi par Mme Mélina C...
Source officiellePage 87 sur 1068