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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a31
21 octobre 2025
Les déclarations de Madame [J] [C] sont parfaitement éloquentes et témoignent d'un comportement parfaitement inacceptable et ouvertement houleux à l'endroit de ses collaborateurs.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110568
9 décembre 2020
l'après-midi, ce qui lui arrivait lorsqu'il n'avait pas de rendez-vous ; que Me Darrière, avocat travaillant alors dans le cabinet S...L... et l'ayant quitté ensuite, atteste d'une altercation verbale houleuse
6a192291cdc6046d4753350b
28 mai 2026
Il soutient enfin que son infarctus n'est nullement survenu dans des conditions exemptes de stress, mais après un debriefing particulièrement houleux de sa formation tenue entre 13h et 17h, auquel il assistait
Chambre 4-5
5fca605696ea9747c2dcffc4
5 novembre 2020
Nous avons eu aussi un entretien très houleux entre mon directeur, mes assistantes commerciales et moi-même.
1ère CHAMBRE CIVILE
6033ea5b619fed9b4b6ea36c
8 mars 2017
avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [B], [W], [P] [H] divorcée [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Houssam
Chambre sociale
6035f6bef8d0775c3a5f115d
21 janvier 2016
Or en l'occurrence, les motifs allégués dans la lettre de licenciement sont : l'accident du 9 avril 2009 contesté par l'employeur mais reconnu par la CPAM ; l'entretien houleux du 08 avril 2009 qui
Pôle 5 - Chambre 9
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19 septembre 2013
Le redressement notifié à la Copropriété du Navire GREEN BIRD évoque, outre les conditions extrêmement houleuses dans lesquelles le contrôle s'est effectué, des éléments qui révèlent que dès son origine
616282417a007b88ee15679e
14 mai 2013
[O] [G] à une réunion du conseil d'administration du 16 janvier 2012 dont la tenue a été houleuse, - que ce n'est que le 18 janvier 2012 que M.
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4df
17 septembre 2008
de son côté qu'il était difficile de travailler avec Marie-Thérèse X... dans la mesure où il avait l'impression qu'elle le suspectait sans arrêt d'oeuvrer contre elle, qu'elle avait eu des épisodes houleux
Pôle 6 - Chambre 10
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27 mai 2014
[U] qui serait susceptible de constituer une mesure discriminatoire [...], que dès lors des relations houleuses du salarié avec son employeur; y compris dans le cadre de l'exercice de ses mandats, ne sauraient
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02132
9 décembre 2015
X... qui serait susceptible de constituer une mesure discriminatoire ... , que dès lors des relations houleuses du salarié avec son employeur; y compris dans le cadre de l'exercice de ses mandats, ne sauraient
6253cc78bd3db21cbdd90301
26 février 2013
G... a été " houleux ". Il ressort de ces éléments que les faits d'insubordination reprochés à M.
3ème Chambre
DTA_2200483_20240507
7 mai 2024
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Senamaud, pour Mme A, - les observations de Me Doudet, pour l'EHPAD Résidence Les Briances à Saint-Germain-les-Belles.
21e chambre
5fd9b9534e0b7baf3dc9a279
5 décembre 2019
de ses mandats sociaux, pour notifier la mise à pied conservatoire et inviter le salarié à quitter les lieux immédiatement, ne peux que dramatiser encore les conséquences d'une assemblée générale houleuse
Chambre 1-5
6a22684dcdc6046d4739addc
4 juin 2026
bien qu'il existe une perte d'ensoleillement du fait de la présence des arbres et que celle-ci induit, notamment, un trouble quant à l'utilisation de la piscine et ses alentours, y compris le « pool house
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:1219JUD001052283
19 décembre 1989
   La loi de 1981 a été adoptée à l’issue de débats houleux au Parlement et dans les media, auxquels ont contribué représentants des partis politiques et groupes d’intérêts.
Chambre 4-3
6312eeb62e6a8e4f13ca6069
22 juillet 2022
humiliante pour Mme [P] qui s'est exécutée, laissant planer une ambiance de mal être», - le témoignage d'un salarié M [M] (pièce n°42): «Le 3 avril 2016, lors du salon Pharmagora, une discussion houleuse
17e chambre
6260f9786d9e13277d6e3a40
20 avril 2022
- l'attestation de Mme [G] qui confirme les échanges houleux entre les deux salariés et qui indique que M.
627df99c0d41e0057d43e83b
12 mai 2022
Après cet échange houleux, [H] est sorti du bureau en claquant la porte violemment.
Chambre Sociale-Section 1
64e5a14dbd300fd969374c6f
22 août 2023
Beaucoup de clients m'ont confié ne plus vouloir le voir, et j'ai découvert que des clients que je ne devais pas contacter suite à ses consignes, étaient en fait des gens avec qui il avait eu des échanges houleux
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