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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a31

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Les déclarations de Madame [J] [C] sont parfaitement éloquentes et témoignent d'un comportement parfaitement inacceptable et ouvertement houleux à l'endroit de ses collaborateurs.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110568

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

l'après-midi, ce qui lui arrivait lorsqu'il n'avait pas de rendez-vous ; que Me Darrière, avocat travaillant alors dans le cabinet S...L... et l'ayant quitté ensuite, atteste d'une altercation verbale houleuse

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192291cdc6046d4753350b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il soutient enfin que son infarctus n'est nullement survenu dans des conditions exemptes de stress, mais après un debriefing particulièrement houleux de sa formation tenue entre 13h et 17h, auquel il assistait

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fca605696ea9747c2dcffc4

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Nous avons eu aussi un entretien très houleux entre mon directeur, mes assistantes commerciales et moi-même.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033ea5b619fed9b4b6ea36c

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : [B], [W], [P] [H] divorcée [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Houssam

Source officielle
CA

Chambre sociale

6035f6bef8d0775c3a5f115d

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Or en l'occurrence, les motifs allégués dans la lettre de licenciement sont : l'accident du 9 avril 2009 contesté par l'employeur mais reconnu par la CPAM ; l'entretien houleux du 08 avril 2009 qui

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162700218eff35429d864c6

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Le redressement notifié à la Copropriété du Navire GREEN BIRD évoque, outre les conditions extrêmement houleuses dans lesquelles le contrôle s'est effectué, des éléments qui révèlent que dès son origine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616282417a007b88ee15679e

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

[O] [G] à une réunion du conseil d'administration du 16 janvier 2012 dont la tenue a été houleuse, - que ce n'est que le 18 janvier 2012 que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4df

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

de son côté qu'il était difficile de travailler avec Marie-Thérèse X... dans la mesure où il avait l'impression qu'elle le suspectait sans arrêt d'oeuvrer contre elle, qu'elle avait eu des épisodes houleux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61609a3e54c6ec55cf7100ce

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

[U] qui serait susceptible de constituer une mesure discriminatoire [...], que dès lors des relations houleuses du salarié avec son employeur; y compris dans le cadre de l'exercice de ses mandats, ne sauraient

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02132

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

X... qui serait susceptible de constituer une mesure discriminatoire ... , que dès lors des relations houleuses du salarié avec son employeur; y compris dans le cadre de l'exercice de ses mandats, ne sauraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd90301

Appel

26 février 2013

26 février 2013

G... a été " houleux ". Il ressort de ces éléments que les faits d'insubordination reprochés à M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200483_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Senamaud, pour Mme A, - les observations de Me Doudet, pour l'EHPAD Résidence Les Briances à Saint-Germain-les-Belles.

Source officielle
CA

21e chambre

5fd9b9534e0b7baf3dc9a279

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

de ses mandats sociaux, pour notifier la mise à pied conservatoire et inviter le salarié à quitter les lieux immédiatement, ne peux que dramatiser encore les conséquences d'une assemblée générale houleuse

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a22684dcdc6046d4739addc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

bien qu'il existe une perte d'ensoleillement du fait de la présence des arbres et que celle-ci induit, notamment, un trouble quant à l'utilisation de la piscine et ses alentours, y compris le « pool house

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:1219JUD001052283

Admin. suprême

19 décembre 1989

19 décembre 1989

   La loi de 1981 a été adoptée à l’issue de débats houleux au Parlement et dans les media, auxquels ont contribué représentants des partis politiques et groupes d’intérêts.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb62e6a8e4f13ca6069

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

humiliante pour Mme [P] qui s'est exécutée, laissant planer une ambiance de mal être», - le témoignage d'un salarié M [M] (pièce n°42): «Le 3 avril 2016, lors du salon Pharmagora, une discussion houleuse

Source officielle
CA

17e chambre

6260f9786d9e13277d6e3a40

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

- l'attestation de Mme [G] qui confirme les échanges houleux entre les deux salariés et qui indique que M.

Source officielle
CA

21e chambre

627df99c0d41e0057d43e83b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Après cet échange houleux, [H] est sorti du bureau en claquant la porte violemment.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14dbd300fd969374c6f

Appel

22 août 2023

22 août 2023

Beaucoup de clients m'ont confié ne plus vouloir le voir, et j'ai découvert que des clients que je ne devais pas contacter suite à ses consignes, étaient en fait des gens avec qui il avait eu des échanges houleux

Source officielle

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