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27 871 résultats pour « Jean Michel DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69e9825acdc6046d4734355b

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-Michel TREHET et M. Lionel JOURDAIN, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e98352cdc6046d47344574

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-Michel TREHET était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9836ecdc6046d47344726

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-Michel TREHET et M. Lionel JOURDAIN, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abd3dbcdc6046d47cf4e27

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Demandeur (s) : [C] [P] (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Benoît DARRIGADE Défendeur (s) : ORTEC (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : ME BERGON Jean Michel Composition du Tribunal lors du débat

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e76973cdc6046d47027593

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 08/04/2026 Dépens de greffe : 46,63 euros TTC Par

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c1d27cdc6046d472ae60f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 08/04/2026 Dépens de greffe : 46,63 euros TTC Par

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c1e2bcdc6046d472afc4d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Mireille DAUDIFR Juges : Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier · Greiner.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c1e8dcdc6046d472b044f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 08/04/2026 Dépens de greffe : 0,00 euros TTC Par

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc9a3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

muni d’un pouvoir spécial MISE EN CAUSE : [Adresse 5] non représenté DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 4 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Manuela De Luca, juge ASSESSEURS : Jean-Michel

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686821694965b5d9df3186a2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Responsabilité Limitée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 483 153 862 représentée par Me Mélodie CHENAILLER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 125, Me Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de56

Cassation

26 septembre 1994

26 septembre 1994

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 19 novembre 1993, qui, pour infractions aux règles sur le stationnement des véhicules, a déclaré son appel irrecevable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0ae

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Norina A...épouse Y..., décédée le 09 avril 2010 née le 10 Novembre 1940 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean-Michel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201190

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

de ceux relatifs à la détermination du classement et aux mesures réglementaires de disqualification pour fautes d'allure ; Qu'il résulte des articles de presse cités que le cheval en cause monté par Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9286d

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

* * * Par acte authentique du 6 mai 2010, Jean-Michel A... et Mme Martine Z..., épouse A..., ont promis de vendre à M. Jean-Yves X... et Mme Y... C..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e260

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6348ff8d63d497adffda4059

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

22/00348 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LGPH C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Margot BLANCHARD SELARL JEAN-MICHEL

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be637b13ef607c90ab64bb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[F] [C] né le 18 Mai 1968 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7]/ FRANCE représenté par Me Jean-Michel DETROYAT de la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b682

Appel

6 juillet 2006

6 juillet 2006

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Jean-Michel STOLTZ, Président, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7dfa7ecba2a7114e063

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

[I] [S], représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, avocat au barreau d'AVIGNON, M. [W] [S], représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, avocat au barreau d'AVIGNON, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afc

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

27/12/2005 ARRÊT No571 NoRG: 05/01055 OC/EKM Décision déférée du 22 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3359 Mme STIENNE Jean Michel GABRIEL X... représenté par la SCP MALET Emmanuelle

Source officielle

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Annonces BODACC56 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

JEAN MICHEL DE AMBROGGIO

SIREN 343853552TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — sans activité à compter du 10/07/2019.

04/06/2023

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Modifications et radiations RCS B

JEAN MICHEL DE AMBROGGIO

SIREN 343853552GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

26/05/2023

Voir →

Procédures collectives

JEAN MICHEL DE AMBROGGIO

SIREN 343853552TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 avril 2022, désignant liquidateur SELARL Gm, prise en la personne de Me Pierre Garnier 700 Rue de Tournamy 06250 Mougins.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — sans activité à compter du 10/0

16/09/2022

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Dépôts des comptes

JEAN MICHEL DE AMBROGGIO

SIREN 343853552GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

27/03/2022

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Modifications et radiations RCS B

JEAN MICHEL DE AMBROGGIO

SIREN 343853552GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Annonce annulée ou supprimée —

15/02/2022

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