. # Marcel Luttgens v Commission of the European Communities. # Official - Leave on personal grounds - Reorganization of the service - Promotion - Reinstatement. # Case 267/85.

. # Marcel Derycke. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Rechtbank van eerste aanleg Oudenaarde - Βέλγιο. # Κοινωνικές διατάξεις αφορώσες τις οδικές μεταφορές. # Υπόθεση 65/76.

#Travel Vac SL protiv Manuel José Antelm Sanchis.#Zahtjev za prethodnu odluku: Juzgado de Primera Instancia de Valencia - Španjolska.#Direktiva 85/577/EEZ.#Predmet C-423/97.

#Marcel Erpelding срещу Secrétaire d'État à l'Agriculture et à la Viticulture.#Искане за преюдициално заключение: Conseil d'Etat - Великото херцогство Люксембург.#Обща търговска политика.#Дело 84/87.

ET COMPAGNIE ONT LEUR SIEGE SOCIAL A STRASBOURG, AINSI QU'UN BUREAU A AMBERT ; QUE MARCEL X...

lieudit "La Ferme aux bois" à Villeneuve-les-Genêts (Yonne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société Etablissements Marcel

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SOCANO, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la Société foncière de l'Anse Marcel

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, la SCI 221 rue Georges Mandel doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision en date du 28 février 2024

Cyril Y...et Mme Marie-Manuèle X...le 12 novembre 2009 s'analysent en une reconnaissance de dette à hauteur de 47. 000 euros chacun au bénéfice de M.

Il conclut que Monsieur Marcel X...

DÉCIDE : Article 1er :La requête de la commune d'Espaly-Saint-Marcel est rejetée.

: 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2025 CHAMBRE 1-5 RG : 2023051225 ENTRE : SARL MAISON DE LA THERAPIE MANUELLE

Marcel X... s'est porté caution des obligations de la société Martin et Cie envers la société Cofincau-Compagnie française de caution (société Cofincau), qu'après le décès de M.

EN INTERVENTION FORCEE ET EN GARANTIE ; QUE MANUEL Y...

ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS 64, rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Arnaud VALLOIS, avocat au Barreau de ROUEN INTIMÉ :Monsieur Manuel

Y... d'une somme de 1 000 000 francs ; que par déclaration du 11 décembre 1998, elle lui a encore fait un don manuel de 1 200 000 francs ; que la relation entre les parties s'étant détériorée, Mme X...

Alain X... a consenti à sa fille Rebecca un don manuel portant sur un certain nombre d'actions des sociétés Amandine et Zerapp (les sociétés) qui a été soumis au droit fixe des actes innommés ; qu'après

Alain X... a consenti à son fils David un don manuel portant sur un certain nombre d'actions des sociétés Amandine et Zerapp (les sociétés) qui a été soumis au droit fixe des actes innommés ; qu'après