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21 830 résultats pour « Medale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebd65bbe450008b2ce3a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [V] [B] la médaille «'Grand Or'» et une prime d'un montant de 2'127,39 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebda5bbe450008b2ce3c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [N] [V] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant de 2 427,75 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebde5bbe450008b2ce3e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [G] [K] la médaille « Or » et une prime d'un montant de 1'891,00 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebe35bbe450008b2ce40

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [H] [Z] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant de 2'196,12 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebe75bbe450008b2ce42

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [D] [W] la médaille « Vermeil » et une prime d'un montant de 2'347,59 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebeb5bbe450008b2ce44

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [E] [Z] la médaille « Or » et une prime d'un montant de 2.512,41 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebef5bbe450008b2ce46

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [Z] [D] la médaille « Or » et une prime d'un montant de 2'139,91 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebf35bbe450008b2ce48

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [A] [F] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant 3'423,99 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebf75bbe450008b2ce4a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [D] [C] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant 2'498,81 euros.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ebfb5bbe450008b2ce4c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [T] [V] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant 2'537,06 euros.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546d5c9018405dfcaace9

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

et sur une partie elle est dotée d'un garde-corps en bois et métal.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300658

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

C... présente les prestations réalisées par la société Eurocombles comme correspondant à la mise en oeuvre de quatre ventrières "type fer" avec jambes de force métalliques, d'une poutre métallique centrale

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203009_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Numissima Lac, représentée par Me Zimbris-Golleau, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et intérêts, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée et de taxe forfaitaire sur les métaux

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1164f178dc2492b0fa98

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Mme [M] [C] épouse [B] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Grand Or.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1164f178dc2492b0fa9a

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [E] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1164f178dc2492b0fa9c

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[T] [O] s'est vu décerné la médaille du travail au rang Grand Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1164f178dc2492b0fa9e

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[J] [M] s'est vu décerné la médaille du travail au rang Grand Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1164f178dc2492b0faa0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [V] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Grand Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1164f178dc2492b0faa2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Mme [H] [U] épouse [S] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Or.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_1908203_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Cette pièce métallique a été scotchée immédiatement après l'accident, prouvant la dangerosité de cette installation ; - la présence d'une pièce métallique saillante dans une salle de sport ouverte à

Source officielle

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