AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
65a0ebd65bbe450008b2ce3a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [V] [B] la médaille «'Grand Or'» et une prime d'un montant de 2'127,39 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebda5bbe450008b2ce3c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [N] [V] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant de 2 427,75 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebde5bbe450008b2ce3e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [G] [K] la médaille « Or » et une prime d'un montant de 1'891,00 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebe35bbe450008b2ce40
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [H] [Z] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant de 2'196,12 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebe75bbe450008b2ce42
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [D] [W] la médaille « Vermeil » et une prime d'un montant de 2'347,59 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebeb5bbe450008b2ce44
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [E] [Z] la médaille « Or » et une prime d'un montant de 2.512,41 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebef5bbe450008b2ce46
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [Z] [D] la médaille « Or » et une prime d'un montant de 2'139,91 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf35bbe450008b2ce48
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à M. [A] [F] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant 3'423,99 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebf75bbe450008b2ce4a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [D] [C] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant 2'498,81 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebfb5bbe450008b2ce4c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A l'occasion de la promotion pour les médailles du travail, la SARL NCV Production a décerné à Mme [T] [V] la médaille « Grand Or » et une prime d'un montant 2'537,06 euros.
Source officielle1ère Chambre
63b546d5c9018405dfcaace9
3 janvier 2023
3 janvier 2023
et sur une partie elle est dotée d'un garde-corps en bois et métal.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300658
11 juillet 2019
11 juillet 2019
C... présente les prestations réalisées par la société Eurocombles comme correspondant à la mise en oeuvre de quatre ventrières "type fer" avec jambes de force métalliques, d'une poutre métallique centrale
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203009_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Numissima Lac, représentée par Me Zimbris-Golleau, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et intérêts, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée et de taxe forfaitaire sur les métaux
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa98
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Mme [M] [C] épouse [B] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Grand Or.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[O] [E] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [O] s'est vu décerné la médaille du travail au rang Grand Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0fa9e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[J] [M] s'est vu décerné la médaille du travail au rang Grand Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0faa0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[O] [V] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Grand Or. Par requête en date du 9 août 2021, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1164f178dc2492b0faa2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Mme [H] [U] épouse [S] s'est vu décerner la médaille du travail au rang Or.
Source officiellejuge unique (7)
DTA_1908203_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Cette pièce métallique a été scotchée immédiatement après l'accident, prouvant la dangerosité de cette installation ; - la présence d'une pièce métallique saillante dans une salle de sport ouverte à
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