d'orientation (UNMFREO) IV Technicien des espaces forestiers et naturels 213 s 2 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Opérateur extérieur des industries pétrolières et pétrochimiques (brevet

Article Annexe 3

—

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE PORTANT SUR L'ENVIRONNEMENT SOCIO-ÉCONOMIQUE ET LA GESTION DURABLE ET MULTIFONCTIONNELLE DE LA FORÊT Le programme est basé notamment sur le référentiel du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option gestion forestière.

Article Annexe IV

—

du ministère de l’éducation nationale (baccalauréat professionnel maintenance des véhicules) ou un diplôme équivalent au regard de FRANCE Compétences ; - un diplôme de niveau 5 du ministère de l'éducation nationale (diplôme d'expert automobile ou brevet

Article 93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Dans le cas de concession de licence d'exploitation d'un brevet, ou de cession ou de concession d'un procédé ou formule de fabrication par l'inventeur lui-même, il est appliqué sur les produits d'exploitation ou sur le prix de vente un abattement de 30

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

susceptibles d'avoir une incidence sur l'accès aux marchés concernés (dispositions réglementaires, conditions d'accès aux matières premières, importance des dépenses de recherche et développement et de publicité, existence de normes, de licences, de brevets

Article R6133-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 38

Code de la santé publique

Elle prévoit les modalités de dépôt et d'exploitation de brevets par le groupement ainsi que les modalités de valorisation des activités de recherche et de leurs résultats.

Article Annexe

—

Redevances pour brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires. 652. Déficit ou excédent des budgets annexes à caractère administratif. 6521. Déficits des budgets annexes à caractère administratif. 6522.

Article Annexe IIc

—

juillet 2009 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe IV

—

Article 221-III/26

—

doit aussi tenir compte des recommandations adoptées par l'Organisation (4). 3.3 Deux équipages au moins par canot de secours rapide doivent être formés et s'exercer régulièrement, compte tenu du Code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets

Article Annexe I

—

scolarisé 2 Ne souhaite pas être scolarisé CODE LIBELLÉ 01 Aucun diplôme 02 Certificat d'études primaires 03 Certificat de formation général (CFG) 04 Attestation de compétences professionnelles dans le cadre de la formation au CAP 05 Brevet

Article Annexe I a

—

Référentiel des activités professionnelles Présentation Le diplôme du brevet d'études professionnelles Maintenance des produits et équipements industriels (MPEI) valide un ensemble de connaissances et de compétences générales et professionnelles de niveau

Article Annexe Ia

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Le titulaire du CAP Arts du Verre et du Cristal pourra se spécialiser en préparant un Brevet des Métiers d'Art à l'issue duquel il pourra également envisager une poursuite d'étude en DMA.

Article 223 a-III/12

—

Le radeau de sauvetage et les dispositifs connexes doivent faire l'objet d'une vérification à bord par un personnel breveté, conformément au paragraphe 8.1.1. 8.3.3.

Article Annexe II

—

l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet

Article Annexe V

—

La présence dans la commission d'évaluation d'un titulaire d'un brevet national de moniteur de secourisme est obligatoire.

Article Annexe V

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physique et sportive coefficient 1 Arrêté du 11 juillet 2005 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet

Article Annexe IIa

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Unités constitutives du diplôme Brevet d'Études professionnelles Métiers du cuir Options : maroquinerie - chaussures - sellerie garnissage Unité ( UP1, épreuve E1 ) : Développement esthétique, fonctionnel et technique d'un produit de maroquinerie

Article 1

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sportives 334 5 ans CCI DE MILLAU SUD AVEYRON III Artiste clown 133 3 ans LE SAMOVAR CCTD III Technicien supérieur en conception assistée par ordinateur 200 n 4 ans CCI DE COLMAR ET DU CENTRE-ALSACE ― POLE FORMATION COLMAR III Fleuriste (brevet

Article Annexe I

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Le brevet professionnel "maintenance des articles textiles" (option pressing) prévu par l'arrêté du 29 juillet 1998 du ministère de l'éducation nationale, le brevet de maîtrise, le brevet de maîtrise supérieur et le certificat d'aptitude professionnel

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