. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 7 novembre 1991), qu'avec l'accord des consorts X..., M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la requête en nullité présentée par la défense, a dit n'y avoir lieu à annulation et constaté la régularité de la procédure pour le surplus, alors

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a débouté la société Iron Mountain France de sa demande de nullité du supplément d'information ordonné par le tribunal correctionnel d'Amiens visant à entendre

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement en ce qu'il avait débouté M.

pénale, critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a accordé la remise de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

[X] ont relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième, cinquième, sixième, septième et huitième moyens 5.

[R] a relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur le second moyen 6.

[F] et le ministère public ont relevé appel de cette décision. Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Par arrêt du 1er mars 2024, M.

Mme [M] a relevé appel de la décision, sur l'action publique et sur l'action civile. Le ministère public a formé un appel incident, sur les seules dispositions relatives à l'intéressée.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. Par arrêt du 4 janvier 2024, la chambre de l'instruction a mis en accusation M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement entrepris qui a déclaré irrecevable l'opposition par lui formée à l'encontre du jugement du 25 mai 2011, alors : « 1°/ qu'une requête

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Mme G..., âgée de 23 ans, a porté plainte contre M.

[R] a relevé appel de cette décision. Examen du moyen Enoncé du moyen 6.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Le moyen critique l'arrêt attaqué "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a rejeté l'exception prise de la nullité de la garde à vue du prévenu, alors que selon l'article 63 du code de procédure pénale,

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité tiré de de l'irrégularité des commissions rogatoires sur lesquelles se sont fondés les services d'enquête pour procéder à la mise

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

L'accusé a relevé appel de cette décision le 15 décembre 2022. 4.